Showing 1361 results
Archival descriptionMariages
Mariages
Mariages
Mariages
Changement de nom
Changement de nom
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, Association régionale pour l’action sociale région Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, Association régionale pour l’action sociale région Nyon-Rolle
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, association régionale pour l’action sociale Région Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, association régionale pour l’action sociale Région Nyon-Rolle
Jardin d’enfants, garderies
Jardin d’enfants, garderies
Service des eaux : réseau
Service des eaux : réseau
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service des eaux
Service des eaux
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Arreny (Chemin des)
Arreny (Chemin des)
Champs Rosset (Chemin)
Champs Rosset (Chemin)
Chapelles (Chemin des)
Chapelles (Chemin des)
Chavanus (Chemin des)
Chavanus (Chemin des)
Druvières (Chemin des)
Druvières (Chemin des)
Epinette (Chemin de l’)
Epinette (Chemin de l’)
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Gachet (Chemin de)
Gachet (Chemin de)
Grande Coudre (Chemin de la)
Grande Coudre (Chemin de la)
Lac (Chemin du)
Lac (Chemin du)
Marais (Chemin du)
Marais (Chemin du)
Marjolaine (Chemin de la)
Marjolaine (Chemin de la)
Molard (Chemin du)
Molard (Chemin du)
Neyruaz (Chemin des)
Neyruaz (Chemin des)
Route de Châtaigneriaz
Route de Châtaigneriaz
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Chemin des Tattes
Chemin des Tattes
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la route de Châtaigneriaz et aménagement du carrefour "Route de Châtaigneriaz - chemin des Rannaux" et liaison par un cheminement piétonnier du hameau de la Châtaigneriaz au centre sportif
Aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la route de Châtaigneriaz et aménagement du carrefour "Route de Châtaigneriaz - chemin des Rannaux" et liaison par un cheminement piétonnier du hameau de la Châtaigneriaz au centre sportif
Routes communales
Routes communales
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
Routes communales
Routes communales
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
Cheminement piétonnier entre le chemin de la Treille et la route de Châtaigneriaz au lieu-dit "Les Fancous"
Cheminement piétonnier entre le chemin de la Treille et la route de Châtaigneriaz au lieu-dit "Les Fancous"
Les Repingonnes, Les Cultemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Les Repingonnes, Les Cultemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Réaménagement du chemin des Fontaines
Réaménagement du chemin des Fontaines
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Société de sauvetage de Coppet
Société de sauvetage de Coppet
Union instrumentale du cercle de Coppet
Union instrumentale du cercle de Coppet
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Société des amateurs pêcheurs
Société des amateurs pêcheurs
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Comptes communaux
Comptes communaux
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Bellevue (Chemin)
Bellevue (Chemin)
Bossey (Avenue de)
Bossey (Avenue de)
Côtes (Chemin des)
Côtes (Chemin des)
Cuttemers (Chemin des)
Cuttemers (Chemin des)
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Fontaines (Chemin des)
Fontaines (Chemin des)
Meules (Chemin des)
Meules (Chemin des)
Grand'Rue
Grand'Rue
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Amélioration de la sécurité routière aux abords du centre sportif : construction d’une chicane de ralentissement, projets, mise en soumission, travaux
Amélioration de la sécurité routière aux abords du centre sportif : construction d’une chicane de ralentissement, projets, mise en soumission, travaux
Elargissement et aménagement du chemin de la Treille
Elargissement et aménagement du chemin de la Treille
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
Routes communales
Routes communales
Chemin de Balessert : élargissement
Chemin de Balessert : élargissement
Entretien, fouilles
Entretien, fouilles
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Routes communales
Routes communales
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Travaux de remise en état des surfaces pavées et de la cunette centrale à la Grand’Rue et des trottoirs traversant les chemins de la Forge et de la Poste et la rue des Canons
Travaux de remise en état des surfaces pavées et de la cunette centrale à la Grand’Rue et des trottoirs traversant les chemins de la Forge et de la Poste et la rue des Canons
Routes communales : travaux d'entretien
Routes communales : travaux d'entretien
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Société de couture
Société de couture
La Théâtrale
La Théâtrale
Gym-Femmes
Gym-Femmes
Club nautique de Founex
Club nautique de Founex
Société Cagnomatic "La Ruche"
Société Cagnomatic "La Ruche"
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Founex Loisirs, Société de développement
Founex Loisirs, Société de développement
Gym-Hommes
Gym-Hommes
Société féminine de gymnastique
Société féminine de gymnastique
Founex Events
Founex Events
Cars postaux
Cars postaux
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Results 701 to 800 of 1361