archivescommunales.ch

Notamment procès-verbaux, statuts, comptes, budgets, correspondance, convention avec les établissements scolaires et les municipalités des communes concernées

Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0825
Dossier
1967 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procès-verbaux des votations et élections

CH 001772-X A-2-0-1-0-4-v.2014.0580
Dossier
2003-2006, 2008-2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1106
Dossier
1968, 1983, 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)

Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1107
Dossier
1984, 2002, 2006, 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.

Consultation populaire du 9 juin 2013 : projet d'un parc éolien sur les communes de Daillens et Oulens

CH 001772-X A-2-0-1-0-1-v.2014.0753
Dossier
2013-

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Argumentaire, bulletin de vote vierge

Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)

CH 001772-X A-2-0-1-1-1-v.2013.0473
Dossier
s.d. (env. 2010)

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance

CH 001772-X A-2-0-1-1-1-v.2013.0472
Dossier
2008-05-15 - 2011-02-28

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Principalement au sujet des compositions des commissions

Conseil général : contrôle d'appel

CH 001772-X A-2-0-1-1-1-v.2014.0555
Dossier
1958 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Listes des membres

CH 001772-X A-2-0-1-1-1-v.2014.0611
Dossier
1993, 1997, 1998, 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Commission du feu

CH 001772-X A-2-0-1-1-2-v.2014.0639
Dossier
1985-1991, 1998-2000

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procés-verbaux

Extraits des décisions du Conseil Général

CH 001772-X A-2-0-1-1-4-v.2013.0471
Dossier
2002, 2003, 2005-2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Originaux signés et copies.

Extraits de procès-verbal

CH 001772-X A-2-0-1-2-4-v.2014.0740
Dossier
2005 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Servitudes

CH 001772-X A-2-0-1-2-5-v.2014.0738
Dossier
2006 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Visite du Conseil d'Etat dans le District (août 1983) : texte de présentation de Daillens pour la plaquette

CH 001772-X A-2-0-6-4-v.2014.0638
Dossier
1982 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Observations concernant les comptes (Préfecture)

CH 001772-X A-2-1-1-8-v.2014.0631
Dossier
1981-1983, 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Maison communale (avant travaux)

CH 001772-X A-2-1-4-2-v.2014.0608
Dossier
[s.d.]

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Photographies (tirages) de la maison communal avant les travaux de transformation (installation de la poste, aménagement des combles)

Photographies du village

CH 001772-X A-2-1-4-2-v.2014.0609
Dossier
Env. 1880- env. 2000

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village

Restauration des cloches du temple