Dossier concernant la coupe et le martelage
- CH STEC A-A-K-v.2020.02579
- File
- 1978-1999
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Notamment : rapports
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Dossier concernant la coupe et le martelage
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Notamment : rapports
Chasse : battues de comptage, transect
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Notamment : rapports
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
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Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
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Réfection de la rue de la Sagne : projet
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Notamment : plans, rapport de la municipalité, cahier des charges, soumission, convention avec les transports publics locaux
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
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Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
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Rapports de chantier, plans
Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
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Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
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Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
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feuilles volantes
Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
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Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
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Notamment : plans
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
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Notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
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Notamment : plans, cahier des charges, rapports de chantier
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
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Notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
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Notamment : plans, rapports journaliers de chantier
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
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notamment : plans
Réfection de la rue de l'Industrie
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Notamment : plans et procès-verbaux
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Notamment : plans
Tirage 102 : subventions et aides financières
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Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
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Notamment : convention, règlement, plans
Plan général de Sainte-Croix et environs
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Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
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Figure dans le livre des beaux arbres du Canton de Vaud
Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
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Forêts communales de Sainte-Croix : série 3, arrondissement 7, C124
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Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
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Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
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Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
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Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
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Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
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Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
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Cartes et plans C124 non toilés, anciennes séries forrestières
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Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
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Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
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Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
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Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
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Informatisé par l'Etat de Vaud
Réception, coupure de journaux, divers
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Office du travail : correspondance avec les entreprises
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Notamment statistiques du marché du travail
Office du travail : statistiques et rapports pour gestion des jeunes gens dans l'agriculture
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Notamment inscriptions au service agricole volontaire
Fonds de prévoyance en faveur du personnel de la commune de Sainte-Croix
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Notamment procès-verbaux, statuts, rapports de l'organe de contrôle, contrats d'assurance, liste des assurés
Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
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Notamment : coupures de presse
Vue de Sainte-Croix (Vaud) vers 1860
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Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)
3 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
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Notamment : procès-verbaux
Office communal des caisses de compensation de Sainte-Croix
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Fonds de prévoyance de la commune de Sainte-Croix
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
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Statuts, procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Service technique : correspondance locations salles
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Déchèterie : projet d'informatisation des bons
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Contrat de prestations de services
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
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Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
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Propriétaires fonciers : fichier alphabétique
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Notamment estimation fiscale des bâtiments.
Correspondance et listes pour le rôle d'impôt
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Photographies diverses, photos négatives digitalisées sur CD en 1993-1994
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Notamment : photo du carnaval, ski de fonds, comptoir, courses internationales de chiens de traîneau, ski, équitation
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Correspondance concernant le Centre International de la mécanique d'art (CIMA), plans, conférence de presse (1988), journal du personnel d'entreprise, catalogues de produit, affiches, brochures publicitaires, divers documents promotionnels, photographies
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Notamment : correspondance, coupures de presses
CD-ROM Plans de cadastre 1-226
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Rapports divers
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Statistiques Paillard, Reuge, Lador
Plans : cité les Etroits
Photographies Noirvaux et Combe-de-Ville (cours d'eau)
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Photographies format cabinet de plusieurs personnes
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Photographie sur carton : Estudiantine Sainte-Croix
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Photographe : M. Graf
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Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
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Procès-verbaux, rapport d'activité, statuts
J.-M. Blanc SA : analyses, conseils et réalisations économiques
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Hermes Precisa International : presse
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Rapport annuel Hermes Precisa International, 1984, copie contrat de Credit-Bail, arrêté d'imposition, 1983-1984
Réhabilitation par la Société coopérative d'habitation de Sainte-Croix des anciennes usines Thorens
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Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis municipal
Hôpital, centre social régional, étabilissement médico-social, société immobilière Bellevue
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Procès-verbaux du Conseil d'administration de l'hôpital, statuts du personnel de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux du comité de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux de la Société immobilière Bellevue, statuts de la Société immobilière Bellevue
Recensement des entreprises commerciales, commerces, divers
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Industries : enquêtes diverses
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Association des industries de Sainte-Croix (ADISC)
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Statuts, Marché international pour la diffusion de la sous-traitance : liste des participants (1976)
Photographies et cartes postales : [mobilisation], I/211
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