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Echange de terrains "A la Taillaz" et "En Crochy" par K. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1959)
Echange de terrains "A la Taillaz" et "En Crochy" par K. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1959)
Conventions relatives aux Transports publics de la région lausannoise (1960-1970)
Conventions relatives aux Transports publics de la région lausannoise (1960-1970)
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Projet d'échange de droits immobiliers "A Epenex", cession de parcelle par M. (L.) en faveur de Sapal SA (sans date)
Projet d'échange de droits immobiliers "A Epenex", cession de parcelle par M. (L.) en faveur de Sapal SA (sans date)
Généralités
Généralités
Règlement cantonal du 5 février 1941 sur la police des constructions et règlement d'application du 10 mars 1944 - édition 1960
Règlement cantonal du 5 février 1941 sur la police des constructions et règlement d'application du 10 mars 1944 - édition 1960
Correspondance
Correspondance
Autorisation du Département des travaux publics relative à l'évacuation des égouts dans la Venoge, du bâtiment de M. (E.) au Villars (1960)
Autorisation du Département des travaux publics relative à l'évacuation des égouts dans la Venoge, du bâtiment de M. (E.) au Villars (1960)
Bâtiment Jupiter
Bâtiment Jupiter
Plan de situation 1960
Plan de situation 1960
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.
Projets de construction dans le triangle d'Epenex
Projets de construction dans le triangle d'Epenex
PQ Ruchoz-Ormet
PQ Ruchoz-Ormet
Création d'une Commission d'urbanisme locale (I)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (I)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)
Vente d'un terrain "En Marcolet" par la Commune d'Ecublens en faveur des Chemins de fers fédéraux (CFF) (1960)
Vente d'un terrain "En Marcolet" par la Commune d'Ecublens en faveur des Chemins de fers fédéraux (CFF) (1960)
Affiches (1961-1965)
Affiches (1961-1965)
Votations - Elections - Textes soumis au vote (1961-1969)
Votations - Elections - Textes soumis au vote (1961-1969)
Projet de plan de quartier "En Crochy"
Projet de plan de quartier "En Crochy"
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1961-1965)
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1961-1965)
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1966-1969)
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1966-1969)
Lettre du Département de l'instruction publique et des cultes, classant dans les monuments historiques les vestiges de l'église antérieurs à la Réforme (1961)
Lettre du Département de l'instruction publique et des cultes, classant dans les monuments historiques les vestiges de l'église antérieurs à la Réforme (1961)
Elections et votations (1961-1974)
Elections et votations (1961-1974)
Affiches (1961-1965)
Affiches (1961-1965)
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Elections Conseil communal (1961)
Elections Conseil communal (1961)
Convention relative au désir d'Afim SA d'aménager des chemins d'accès sur un terrain "Aux Clos" (1961)
Convention relative au désir d'Afim SA d'aménager des chemins d'accès sur un terrain "Aux Clos" (1961)
Bâtiment Neptune
Bâtiment Neptune
Vente de terrains (champ) "Sous les Mottes" par la Commune d'Ecublens en faveur de Maillefer SA (1961)
Vente de terrains (champ) "Sous les Mottes" par la Commune d'Ecublens en faveur de Maillefer SA (1961)
Obligation en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1961)
Obligation en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1961)
Echange de terrains "A Epenex" entre B. (A.) et Consorts et la Commune d'Ecublens (1961)
Echange de terrains "A Epenex" entre B. (A.) et Consorts et la Commune d'Ecublens (1961)
Echange de terrains entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud pour la construction de l'autoroute (1961)
Echange de terrains entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud pour la construction de l'autoroute (1961)
Fiches d'expertise pour les véhicules ROLBA (tracteur Snow Boy) et Wormser (moteur Mot Japaner) (1962-1963)
Fiches d'expertise pour les véhicules ROLBA (tracteur Snow Boy) et Wormser (moteur Mot Japaner) (1962-1963)
Echange de terrains "En Veilloud" entre K. (P.) et la Commune d'Ecublens (1962)
Echange de terrains "En Veilloud" entre K. (P.) et la Commune d'Ecublens (1962)
Projets de règlements (1962-1979)
Projets de règlements (1962-1979)
"L'ashyxie lente"
"L'ashyxie lente"
Enquête et préavis
Enquête et préavis
Elections au Grand Conseil et au Conseil National et divers (1962-1963)
Elections au Grand Conseil et au Conseil National et divers (1962-1963)
Convention entre les Communes d'Ecublens, de Chavannes-près-Renens et la Citadelle SA (1962)
Convention entre les Communes d'Ecublens, de Chavannes-près-Renens et la Citadelle SA (1962)
Plans approuvés
Plans approuvés
Projet de construction d'immeubles locatifs (1962)
Projet de construction d'immeubles locatifs (1962)
Commission d'urbanisme (1962)
Commission d'urbanisme (1962)
Centre sportif du Croset
Centre sportif du Croset
Vente de terrain par "En Veilloud" par D. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)
Vente de terrain par "En Veilloud" par D. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)
Echange de terrains "En Veilloud" et "Aux Buissons du Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1962)
Echange de terrains "En Veilloud" et "Aux Buissons du Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1962)
Projet de constitution de servitude par Sapal SA en faveur des immeubles de M. (L.) et ses trois enfants "A Epenex" (passage à pied) (sans date)
Projet de constitution de servitude par Sapal SA en faveur des immeubles de M. (L.) et ses trois enfants "A Epenex" (passage à pied) (sans date)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)
Aménagement d'une piste de course
Aménagement d'une piste de course
Pacte de préemption "Aux Buissons de Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur d'Iril SA Renens (1962)
Pacte de préemption "Aux Buissons de Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur d'Iril SA Renens (1962)
Pacte d'emption "Aux Buissons de Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socsil SA (1962)
Pacte d'emption "Aux Buissons de Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socsil SA (1962)
Vente de terrains (champ) "Au bois d'Ecublens " par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1962)
Vente de terrains (champ) "Au bois d'Ecublens " par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1962)
Echange de terrains "Pontet" et "Buisson de Croset" entre la Commune d'Ecublens et E. (A.) (1962)
Echange de terrains "Pontet" et "Buisson de Croset" entre la Commune d'Ecublens et E. (A.) (1962)
Cession de terrain "A Epenex" par la Cité Renens B, SI en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)
Cession de terrain "A Epenex" par la Cité Renens B, SI en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Construction d'un 3ème pavillon scolaire
Construction d'un 3ème pavillon scolaire
Lettre du Département des travaux publics, Service des routes, concernant le transfert de la RC 82 au réseau communal (1963)
Lettre du Département des travaux publics, Service des routes, concernant le transfert de la RC 82 au réseau communal (1963)
Modification du plan des zones "En Achy" (1964)
Modification du plan des zones "En Achy" (1964)
Enquête publique, correspondance et plan approuvé
Enquête publique, correspondance et plan approuvé
Pavillon scolaire du Marcolet
Pavillon scolaire du Marcolet
Convention entre la Commune d'Ecublens et M. (R.), relative à l'échange de parcelles dans le cadre des améliorations foncières sur l'ancien état de propriété (1963)
Convention entre la Commune d'Ecublens et M. (R.), relative à l'échange de parcelles dans le cadre des améliorations foncières sur l'ancien état de propriété (1963)
Documentation sur les plans de quartier
Documentation sur les plans de quartier
Commission d'urbanisme (1963)
Commission d'urbanisme (1963)
Convention relative au feu (1963)
Convention relative au feu (1963)
Vente de 3100 m2 "Au Crêt" par la Commune d'Ecublens et faveur de K. (A.) (1963)
Vente de 3100 m2 "Au Crêt" par la Commune d'Ecublens et faveur de K. (A.) (1963)
Vente de 456 m2 de terrains (champ) "A Epenex" par M. (L.) etc. en faveur de la Commune d'Ecublens (1963)
Vente de 456 m2 de terrains (champ) "A Epenex" par M. (L.) etc. en faveur de la Commune d'Ecublens (1963)
Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Vente de terrains "Aux Buissons du Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socil SA (1964)
Vente de terrains "Aux Buissons du Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socil SA (1964)
PQ La Chataneraie
PQ La Chataneraie
Correspondance générale
Correspondance générale
PQ En Veilloud
PQ En Veilloud
Lettre de la Direction des travaux de Lausanne concernant l'incinération des ordures et déchets d'autres Communes et particuliers - Taxe d'incinération (1964)
Lettre de la Direction des travaux de Lausanne concernant l'incinération des ordures et déchets d'autres Communes et particuliers - Taxe d'incinération (1964)
Conventions relatives à des baux à loyers (1964-1971)
Conventions relatives à des baux à loyers (1964-1971)
Convention entre M. (L.) et la Commune d'Ecublens, relative au transfert et à la cession de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire(1964)
Convention entre M. (L.) et la Commune d'Ecublens, relative au transfert et à la cession de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire(1964)
Convention et correspondance relative à la cession, par Sapal SA, d'une parcelle de 72m2, à la Commune d'Ecublens (1964)
Convention et correspondance relative à la cession, par Sapal SA, d'une parcelle de 72m2, à la Commune d'Ecublens (1964)
Projet de règlement du plan de quartier de Veilloud, juin 1964
Projet de règlement du plan de quartier de Veilloud, juin 1964
Bulletin de garantie pour véhicule Mot-Japaner G6 (1964)
Bulletin de garantie pour véhicule Mot-Japaner G6 (1964)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1964)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1964)
Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)
Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)
Correspondance, préavis et plans approuvés
Correspondance, préavis et plans approuvés
Projets de règlements (1964-1970)
Projets de règlements (1964-1970)
Correspondance (1964-1975)
Correspondance (1964-1975)
Commission d'urbanisme (1964)
Commission d'urbanisme (1964)
"Mes archives et photos officielles et privées" par Alfred Greppin
"Mes archives et photos officielles et privées" par Alfred Greppin
Conventions entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à des améliorations foncières (1964)
Conventions entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à des améliorations foncières (1964)
Instruction publique : statuts des fonctions de maître principal des classes primaires d'Ecublens (1964)
Instruction publique : statuts des fonctions de maître principal des classes primaires d'Ecublens (1964)
Réquisition au Registre foncier, radiation totale de la servitude N°39467, grevant la propriété de la Commune d'Ecublens à Renges (1964)
Réquisition au Registre foncier, radiation totale de la servitude N°39467, grevant la propriété de la Commune d'Ecublens à Renges (1964)
Bulletin de garantie pour véhicule tracteur snow-boy, avec bulletin de livraison (1964)
Bulletin de garantie pour véhicule tracteur snow-boy, avec bulletin de livraison (1964)
Transfert immobilier "A Epenex" entre Epenex-Renens A et B SA et S. (J.) (1964)
Transfert immobilier "A Epenex" entre Epenex-Renens A et B SA et S. (J.) (1964)
Cession gratuite de terrain "A Epenex" par Epenex-Renens A et B SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession gratuite de terrain "A Epenex" par Epenex-Renens A et B SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession de terrain gratuite par S. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession de terrain gratuite par S. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Réquisistion: modification de l'assiette de la servitude 39.398 "Sur l'Ormet" (1964)
Réquisistion: modification de l'assiette de la servitude 39.398 "Sur l'Ormet" (1964)
Vente de la propriété "Aux Bergères" à Renges par G. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Vente de la propriété "Aux Bergères" à Renges par G. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Requisition du Registre foncier, annulation d'une servitude sur l'ancienne propriété de G. (J.) à Renges (1964)
Requisition du Registre foncier, annulation d'une servitude sur l'ancienne propriété de G. (J.) à Renges (1964)
Reconnaissance de dette par les Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens en faveur de l'AVS (1964)
Reconnaissance de dette par les Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens en faveur de l'AVS (1964)
Légalisation 1965-1975
Légalisation 1965-1975
Commission d'urbanisme (1965)
Commission d'urbanisme (1965)
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Conventions relatives au bureau de poste (1965-1966)
Conventions relatives au bureau de poste (1965-1966)
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