Cote
CH 001662-8 A-(01)-Q-(005)-066
Titre
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1966-1969)
Date(s)
- 1961-1969 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Votations
- Election au Grand Conseil du 5-6 mars et 26-27 mars 1966
- Election au Conseil national du 28-29 octobre 1967
- Election au Conseil des Etats du 28-29 octobre 1967
- Election des Jurés cantonaux 1967-1970
- Election complémentaire au Conseil d'Etat du 25 au 26 janvier 1969
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.01.2020: Création et publication sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
30.01.2020: Pieracci (Aurélie)