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Notices descriptivesAdministration communale (Rue du Vieux Collège 1) : réfection du carnotzet, des toilettes et des fenêtres
Administration communale (Rue du Vieux Collège 1) : réfection du carnotzet, des toilettes et des fenêtres
Zone à bâtir
Zone à bâtir
Aménagement de la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne (bâtiments et parcelle 179 "Swisspipe")
Aménagement de la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne (bâtiments et parcelle 179 "Swisspipe")
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
Circulation sur la route d'Arnex
Circulation sur la route d'Arnex
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Chômage
Chômage
Téléréseau
Téléréseau
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Correspondance expédiée chronologique
Correspondance expédiée chronologique
Gestion des archives
Gestion des archives
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Construction d’un giratoire "En Belossier"
Construction d’un giratoire "En Belossier"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Candidatures pour le poste de concierge
Candidatures pour le poste de concierge
Danse aérobics
Danse aérobics
Personnes morales assujetties à l'impôt
Personnes morales assujetties à l'impôt
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Enquête sur l'harmonisation des registres
Enquête sur l'harmonisation des registres
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Sortie des aînés
Sortie des aînés
Battre un record pour une bonne cause
Battre un record pour une bonne cause
Impôts
Impôts
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Introduction du gaz et du téléréseau
Introduction du gaz et du téléréseau
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Pôle Nyon
Pôle Nyon
Charte des neuf communes "Asse et Boiron"
Charte des neuf communes "Asse et Boiron"
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Anniversaire des 80 et 90 ans
Anniversaire des 80 et 90 ans
Enquête sur l'harmonisation des registres
Enquête sur l'harmonisation des registres
Le Molard (Grand’Rue 20)
Le Molard (Grand’Rue 20)
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service du gaz
Service du gaz
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Elections communales
Elections communales
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Impôts
Impôts
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
Construction d’un giratoire "En Belossier"
Construction d’un giratoire "En Belossier"
Renforcement et entretien des berges du Boiron
Renforcement et entretien des berges du Boiron
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Introduction du gaz et du téléréseau
Introduction du gaz et du téléréseau
Election communale : législature 2006-2011
Election communale : législature 2006-2011
Correspondance expédiée chronologique
Correspondance expédiée chronologique
Marchés de Noël
Marchés de Noël
Marché d'automne : organisation
Marché d'automne : organisation
Association des paysannes vaudoises du Boiron
Association des paysannes vaudoises du Boiron
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Legs ROSSELAT
Legs ROSSELAT
Legs ROSSELAT
Legs ROSSELAT
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Correspondance expédiée chronologique
Correspondance expédiée chronologique
Emprunts
Emprunts
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Ordures, déchets ménagers
Ordures, déchets ménagers
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Association intercommunale Asse et Boiron
Association intercommunale Asse et Boiron
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Cimetière : entretien
Cimetière : entretien
Association suisse des stations d’épuration
Association suisse des stations d’épuration
Distribution, éclairage public, installation
Distribution, éclairage public, installation
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Bicentenaire Juste OLIVIER
Bicentenaire Juste OLIVIER
Emprunts
Emprunts
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Correspondance expédiée chronologique
Correspondance expédiée chronologique
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Club Eysins pistolet
Club Eysins pistolet
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Banques
Banques
Routes communales : signalisation
Routes communales : signalisation
Etablissement Elisabeth de Portes
Etablissement Elisabeth de Portes
Etablissement Elisabeth de Portes : Commission scolaire, Conseil exécutif
Etablissement Elisabeth de Portes : Commission scolaire, Conseil exécutif
Fête du nouveau district de Nyon
Fête du nouveau district de Nyon
Statistiques fédérales
Statistiques fédérales
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
Etablissement Elisabeth de Portes
Etablissement Elisabeth de Portes
Location des abris de protection civile
Location des abris de protection civile
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
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