Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 1998
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recensement
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Rentier de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales de Founex
EtaCom, péréquation intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans des propriétés communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, bilan, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Cessions immobilières, ventes de terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, offre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, inventaires, photographies, baux
Location d’appartements : résiliations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
Fait partie de Archives communales de Founex
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, polices d’assurance, actes
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
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Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, devis
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, tableaux récapitulatifs, préavis municipal, soumissions, note de séance, chronologie de l'étude de rénovation
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Fait partie de Archives communales de Founex
Appel d'offres
Fait partie de Archives communales de Founex
Portait
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, carte postales
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Fait partie de Archives communales de Founex
Compte, programme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
Manifestations publiques, privées, 1er août
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, décompte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Recensement de la population (1894-2007)
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Tableaux
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, rapport, plans
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plan
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Plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans