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Boulangerie : transformation cuisine
Boulangerie : transformation cuisine
Temple : restauration du chalet
Temple : restauration du chalet
Commune de Daillens : aménagement de la toiture "sur le garage"
Commune de Daillens : aménagement de la toiture "sur le garage"
Jardins communaux : proposition de partage
Jardins communaux : proposition de partage
Travaux du bâtiment de la forge
Travaux du bâtiment de la forge
Annexe au collège : transformation
Annexe au collège : transformation
Réfection des cours du collège
Réfection des cours du collège
Transformation de la cuisine du collège
Transformation de la cuisine du collège
Grande salle : création de 3 velux
Grande salle : création de 3 velux
Cimetière : construction d'un abri et d'une remise à outil
Cimetière : construction d'un abri et d'une remise à outil
Réfection de la Cure de Daillens
Réfection de la Cure de Daillens
Centre sportif : travaux
Centre sportif : travaux
Transformation du batiment postal
Transformation du batiment postal
Terrain de football : dépôt à matériel
Terrain de football : dépôt à matériel
Grande salle : aménagement et transformation
Grande salle : aménagement et transformation
Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
Refuge forestier : travaux de soubassement
Refuge forestier : travaux de soubassement
Stand de tir : réfection
Stand de tir : réfection
Auberge communale : plans du projet de rénovation
Auberge communale : plans du projet de rénovation
Stand de tir : transformations
Stand de tir : transformations
Exploitation
Exploitation
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
Tea-room : avocats
Tea-room : avocats
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
Hôtel de la Balance
Hôtel de la Balance
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Forêts
Forêts
Auberge
Auberge
Bail station d'enrobage
Bail station d'enrobage
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Baux à loyer résiliés
Baux à loyer résiliés
Hôtel de la Balance
Hôtel de la Balance
Contrôles
Contrôles
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Gestion des ressources informationnelles
Gestion des ressources informationnelles
Description
Description
Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Plans de classements (avant 2013)
Plans de classements (avant 2013)
Inventaire docuteam 2014-01
Inventaire docuteam 2014-01
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Inventaire
Inventaire
Inventaire
Inventaire
Gestion de la sécurité publique
Gestion de la sécurité publique
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Inventaire de la population
Inventaire de la population
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Fiches des habitants
Fiches des habitants
Recensements de la population
Recensements de la population
Dossiers d'étrangers
Dossiers d'étrangers
Recensement propriétaires de chiens
Recensement propriétaires de chiens
Police de proximité
Police de proximité
Surveillance mutuelle d'habitation
Surveillance mutuelle d'habitation
Police du commerce
Police du commerce
Commerçants établis à Daillens
Commerçants établis à Daillens
Police sanitaire
Police sanitaire
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Sécurité incendie
Sécurité incendie
Corps de sapeurs-pompiers
Corps de sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Rapports d'exercices
Rapports d'exercices
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Projets de régionalisation du service incendie
Projets de régionalisation du service incendie
Inventaire du matériel
Inventaire du matériel
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Protection civile
Protection civile
Régionalisation
Régionalisation
Gestion du territoire et de l'environnement
Gestion du territoire et de l'environnement
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Planification du territoire
Planification du territoire
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Correspondance avec les services de l'Etat
Correspondance avec les services de l'Etat
Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Plan de Daillens
Plan de Daillens
Sortie de la planification cantonale
Sortie de la planification cantonale
Plans de Daillens
Plans de Daillens
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
Plans des zones : modifications
Plans des zones : modifications
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Aménagement du territoire : stabilité des terrains
Aménagement du territoire : stabilité des terrains
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Chemin AF "La Millière"
Chemin AF "La Millière"
Extension de la zone industrielle Les Graveys
Extension de la zone industrielle Les Graveys
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