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Notices descriptivesActes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"
Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"
Famille MAGNIN
Famille MAGNIN
Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Règlement des naturalisations
Règlement des naturalisations
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
"Aux Verneys" (Chemin des Noisetiers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Noisetiers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
Contrôle des patentes
Contrôle des patentes
Chômeurs
Chômeurs
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Brochures de présentation de la Commune
Brochures de présentation de la Commune
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Mise à l’enquête
Mise à l’enquête
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Famille VAN MUYDEN
Famille VAN MUYDEN
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904
Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Municipalité
Municipalité
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"
Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"
"Les Pâles – Petit Truet" : remplacement d’une conduite et extension du réseau d’eau et de distribution incendie
"Les Pâles – Petit Truet" : remplacement d’une conduite et extension du réseau d’eau et de distribution incendie
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Grand'Rue
Grand'Rue
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
700e anniversaire de la Confédération
700e anniversaire de la Confédération
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Epuration
Epuration
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des canons
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des canons
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Service culturel : action Roumanie
Service culturel : action Roumanie
Recensement fédéral de l’agriculture (1990), des arbres fruitiers (1991), des exploitations agricoles (1980-1990)
Recensement fédéral de l’agriculture (1990), des arbres fruitiers (1991), des exploitations agricoles (1980-1990)
Comptabilité
Comptabilité
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe sur les égouts : fiches égouts
locations appartements, locations salles communales
locations appartements, locations salles communales
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : candidats pour la gérance
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des Canons
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des Canons
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Bourse communale
Bourse communale
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
"Les Vassaux – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Vassaux – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Auberge communale : litige H.
Auberge communale : litige H.
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Médecine scolaire
Médecine scolaire
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Grande Coudre (Chemin de la)
Grande Coudre (Chemin de la)
Conseil communal
Conseil communal
Municipalité
Municipalité
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Parc avicole de Coppet : nuisances
Parc avicole de Coppet : nuisances
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Chavanus (Chemin des)
Chavanus (Chemin des)
Grande Coudre (Chemin de la)
Grande Coudre (Chemin de la)
Recensement fédéral du bétail
Recensement fédéral du bétail
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
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