Affichage de 45270 résultats

Notices descriptives
Aperçu avant impression Affichage :

2411 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Motion concernant un nouveau système de financement de la taxe du Service intercommunal d'épuration des eaux et de traitement des gadoues (SIEG)
Motion concernant un nouveau système de financement de la taxe du Service intercommunal d'épuration des eaux et de traitement des gadoues (SIEG)
Communication au Conseil communal à la suite de l'interpellation de Mme Blanc-Pache, conseillère communale, concernant l'abaissement des trottoirs aux passages pour piétons afin de faciliter la circulation des véhicules pour handicapés, des personnes poussant des voitures d'enfants, etc.
Communication au Conseil communal à la suite de l'interpellation de Mme Blanc-Pache, conseillère communale, concernant l'abaissement des trottoirs aux passages pour piétons afin de faciliter la circulation des véhicules pour handicapés, des personnes poussant des voitures d'enfants, etc.
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de Mme Jacqueline Pellet demandant l'étude de la possibilité de présenter un projet d'aménagement de la zone du Pierrier, à Clarens, en espace multisports et convivial
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de Mme Jacqueline Pellet demandant l'étude de la possibilité de présenter un projet d'aménagement de la zone du Pierrier, à Clarens, en espace multisports et convivial
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à la question posée par M. Joseph Ponti sur le transfert de la Bibliothèque municipale et le bouquin d'Or dans l'immeuble sis à la rue du Marché 41, à Montreux
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à la question posée par M. Joseph Ponti sur le transfert de la Bibliothèque municipale et le bouquin d'Or dans l'immeuble sis à la rue du Marché 41, à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur un accord complémentaire à conclure avec Amida S.A. au sujet de l'utilisation de la Grande place de Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur un accord complémentaire à conclure avec Amida S.A. au sujet de l'utilisation de la Grande place de Clarens
Commission consultative régionale pour l'aménagement du territoire (CORAT). Rapport d'activités 2003
Commission consultative régionale pour l'aménagement du territoire (CORAT). Rapport d'activités 2003
Motion Curti et consorts, concernant la taxe d'épuration du Service intercommunal d'épuration des eaux et de traitement des gadoues (SIEG)
Motion Curti et consorts, concernant la taxe d'épuration du Service intercommunal d'épuration des eaux et de traitement des gadoues (SIEG)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'un crédit en vue de l'acquisition d'un engin de déneigement
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'un crédit en vue de l'acquisition d'un engin de déneigement
Préavis sur la radiation du plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la route projetée reliant les avenues des Brayères et du Châtelard à Clarens (19/1974)
Préavis sur la radiation du plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la route projetée reliant les avenues des Brayères et du Châtelard à Clarens (19/1974)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion déposée par M. Daniel Ruchet tendant à la création de deux réserves naturelles dans la Combe de Jaman
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion déposée par M. Daniel Ruchet tendant à la création de deux réserves naturelles dans la Combe de Jaman
Rapport de la prise en considération ou non de la motion de Monsieur Jacques Serex demandant la définition d'une doctrine en matière de gestion informatique et de cyber administration (Internet et intranet)
Rapport de la prise en considération ou non de la motion de Monsieur Jacques Serex demandant la définition d'une doctrine en matière de gestion informatique et de cyber administration (Internet et intranet)
Préavis modifié de la Municipalité au Conseil communal tendant à l'octroi de crédits extrabudgétaires et à la constitution de diverses provisions par le débit des comptes communaux pour l'exercice 1962
Préavis modifié de la Municipalité au Conseil communal tendant à l'octroi de crédits extrabudgétaires et à la constitution de diverses provisions par le débit des comptes communaux pour l'exercice 1962
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les finances communales et le programme des investissements 1997/2004 no 23/1997
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les finances communales et le programme des investissements 1997/2004 no 23/1997
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur l'acquisition, par la commune, de l'Etat de Vaud, du bien-fonds sis à la rue Gambetta 12, à Clarens
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur l'acquisition, par la commune, de l'Etat de Vaud, du bien-fonds sis à la rue Gambetta 12, à Clarens
Rapport de la commission des finances sur le préavis de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes communaux 2003 (no 10/2004)
Rapport de la commission des finances sur le préavis de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes communaux 2003 (no 10/2004)
Rapport de la Commission nommée pour l'étude du préavis sur l'acquisition, par la Commune, de la Société des hôtels National et Cygne, d'immeubles sis au lieu dit "En Massiez", l'octroi d'un droit de superficie en vue de la construction d'une maison des congrès et la participation de la Commune aux frais de construction du bâtiment précité
Rapport de la Commission nommée pour l'étude du préavis sur l'acquisition, par la Commune, de la Société des hôtels National et Cygne, d'immeubles sis au lieu dit "En Massiez", l'octroi d'un droit de superficie en vue de la construction d'une maison des congrès et la participation de la Commune aux frais de construction du bâtiment précité
Préavis sur l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M. G.W., né en 1935, de nationalité finlandaise (18/1974)
Préavis sur l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M. G.W., né en 1935, de nationalité finlandaise (18/1974)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis Municipal sur l'acquisition par la Commune de deux parcelles de terrain appartenant à M. V. C. à Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis Municipal sur l'acquisition par la Commune de deux parcelles de terrain appartenant à M. V. C. à Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les finances communales et le programme des investissements 1997/2004 no 23/1997
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les finances communales et le programme des investissements 1997/2004 no 23/1997
Rapport de la commission de gestion 2004 chargée d'examiner l'exercice 2003
Rapport de la commission de gestion 2004 chargée d'examiner l'exercice 2003
Rapport de la commission des finances sur le préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de budget 2004 (no 41/2003)
Rapport de la commission des finances sur le préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de budget 2004 (no 41/2003)
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la nomination d'un employé supérieur au bureau des impôts
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la nomination d'un employé supérieur au bureau des impôts
Préavis sur l'octroi à la bourgeoisie d'honneur à M. Jean Villard-Gilles (30/1975)
Préavis sur l'octroi à la bourgeoisie d'honneur à M. Jean Villard-Gilles (30/1975)
Préavis sur l'indexation des traitements des membres de la Municipalité en fonction de l'évolution du coût de la vie
Préavis sur l'indexation des traitements des membres de la Municipalité en fonction de l'évolution du coût de la vie
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion, déposée par MM. Cosandey et Biavati concernant la prise en charge par la commune d'une partie des taxes du Service Intercommunal d'épuration des Eaux et de traitement des Gadoues (SIEG)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion, déposée par MM. Cosandey et Biavati concernant la prise en charge par la commune d'une partie des taxes du Service Intercommunal d'épuration des Eaux et de traitement des Gadoues (SIEG)
Rapport no 17/2004 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la réponse à la motion de M. Olivier Gfeller demandant à la Municipalité d'étudier la possibilité de développer un service des sports sur le plan communal et/ou régional
Rapport no 17/2004 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la réponse à la motion de M. Olivier Gfeller demandant à la Municipalité d'étudier la possibilité de développer un service des sports sur le plan communal et/ou régional
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative aux opérations immobilières réalisées directement par la Municipalité pendant le premier semestre de 1997
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative aux opérations immobilières réalisées directement par la Municipalité pendant le premier semestre de 1997
Préavis sur l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à M. Alfred Vogelsang (29/1975)
Préavis sur l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à M. Alfred Vogelsang (29/1975)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur l'acquisition de cinq parcelles de terrain en vue de la création d'un trottoir continu en aval de la rue du Lac, à Clarens, entre le chemin de l'Ermitage et la place Gambetta, ainsi que sur l'exécution des travaux et la réfection de la chaussée de la route cantonale no 780, entre le carrefour de Liliana et le bas de la rue du Port
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur l'acquisition de cinq parcelles de terrain en vue de la création d'un trottoir continu en aval de la rue du Lac, à Clarens, entre le chemin de l'Ermitage et la place Gambetta, ainsi que sur l'exécution des travaux et la réfection de la chaussée de la route cantonale no 780, entre le carrefour de Liliana et le bas de la rue du Port
Préavis sur le projet de budget 2004 (41/2003)
Préavis sur le projet de budget 2004 (41/2003)
Sur l'acquisition, par la Commune, de la Société des hôtels National et Cygne, d'immeubles sis au lieu dit "En Massiez", l'octroi d'un droit de superficie en vue de la construction d'une maison des congrès et la participation de la Commune aux frais de construction du bâtiment précité
Sur l'acquisition, par la Commune, de la Société des hôtels National et Cygne, d'immeubles sis au lieu dit "En Massiez", l'octroi d'un droit de superficie en vue de la construction d'une maison des congrès et la participation de la Commune aux frais de construction du bâtiment précité
Service des finances. Rapport concernant l'activité de la commission des finances du Conseil communal dans certaines communes vaudoises
Service des finances. Rapport concernant l'activité de la commission des finances du Conseil communal dans certaines communes vaudoises
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de Madame Sylvette Brousoz, demandant dans le RPE l'introduction de la notion de clause du besoin en matière de construction, d'occupation et d'affectation du sol
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de Madame Sylvette Brousoz, demandant dans le RPE l'introduction de la notion de clause du besoin en matière de construction, d'occupation et d'affectation du sol
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de M. Pierre Rochat concernant le développement de la télévision ICI TV
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de M. Pierre Rochat concernant le développement de la télévision ICI TV
Rapport de la commission chargée d'étudier la réponse à la motion de M. Olivier Gfeller demandant à la municipalité d'étudier la possibilité de développer un service des sports sur le plan communal et/ou régional (rapport 17/2004)
Rapport de la commission chargée d'étudier la réponse à la motion de M. Olivier Gfeller demandant à la municipalité d'étudier la possibilité de développer un service des sports sur le plan communal et/ou régional (rapport 17/2004)
Rapport au Conseil Communal de Montreux relatif au préavis no 40/2003 : octroi d'un crédit d'investissement de Fr. 2'420'244.- pour le développement des sports d'hiver dans les Hauts de Montreux - modernisation et développement des installations de remontées mécaniques et participation des Communes de Montreux et de Veytaux à son financement et réponse à la motion de M. Yannick Hess "Qu'entend faire la Municipalité pour garantir le développement du ski Jaman-Naye"
Rapport au Conseil Communal de Montreux relatif au préavis no 40/2003 : octroi d'un crédit d'investissement de Fr. 2'420'244.- pour le développement des sports d'hiver dans les Hauts de Montreux - modernisation et développement des installations de remontées mécaniques et participation des Communes de Montreux et de Veytaux à son financement et réponse à la motion de M. Yannick Hess "Qu'entend faire la Municipalité pour garantir le développement du ski Jaman-Naye"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 16/1974 sur la construction d'un podium devant le Pavillon de musique à la Rouvenaz
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 16/1974 sur la construction d'un podium devant le Pavillon de musique à la Rouvenaz
Notice concernant les autorisations générales accordées à la Municipalité pour les acquisitions et aliénations d'immeubles
Notice concernant les autorisations générales accordées à la Municipalité pour les acquisitions et aliénations d'immeubles
Rapport de la commission de gestion 1971
Rapport de la commission de gestion 1971
Du préavis sur la construction de trois locaux pour le service du feu au Vallon de Villard, en Saumont et en Caux
Du préavis sur la construction de trois locaux pour le service du feu au Vallon de Villard, en Saumont et en Caux
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les problèmes scolaires
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les problèmes scolaires
Rapport de la commission de gestion pour l'année 1970
Rapport de la commission de gestion pour l'année 1970
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de Mme Claire-Lise Gudet au sujet du carrefour Avenue du Midi/ Avenue du Doyen-Bridel
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de Mme Claire-Lise Gudet au sujet du carrefour Avenue du Midi/ Avenue du Doyen-Bridel
Préavis sur l'octroi d'un crédit d'investissement de Fr. 2'420'244.- (sous déduction éventuelle de la participation financière de la Commune de Veytaux de Fr. 88'150.-), pour le développement des sports d'hiver dans les Hauts de Montreux - modernisation et développement des installations de remontées mécaniques et participation des Communes de Montreux et de Veytaux à leur financement - et réponse à la motion de M. Yannick Hess "Qu'entend faire la Municipalité pour garantir le développement du ski à Jaman- Naye" (40/2003)
Préavis sur l'octroi d'un crédit d'investissement de Fr. 2'420'244.- (sous déduction éventuelle de la participation financière de la Commune de Veytaux de Fr. 88'150.-), pour le développement des sports d'hiver dans les Hauts de Montreux - modernisation et développement des installations de remontées mécaniques et participation des Communes de Montreux et de Veytaux à leur financement - et réponse à la motion de M. Yannick Hess "Qu'entend faire la Municipalité pour garantir le développement du ski à Jaman- Naye" (40/2003)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 14/1974, sur l'octroi à la Société de développement de Brent et environs d'un subside de fr. 50'000.-- au maximum pour l'aménagement d'une station de chloration à la piscine de ce village et divers travaux annexes
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 14/1974, sur l'octroi à la Société de développement de Brent et environs d'un subside de fr. 50'000.-- au maximum pour l'aménagement d'une station de chloration à la piscine de ce village et divers travaux annexes
Rapport no 18/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur la réponse à la pétition de Mme Prisca Gaillet concernant la fermeture du funiculaire Territet-Glion
Rapport no 18/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur la réponse à la pétition de Mme Prisca Gaillet concernant la fermeture du funiculaire Territet-Glion
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de plan partiel d'affectation de l'Hôtel National (préavis no 8/1990)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de plan partiel d'affectation de l'Hôtel National (préavis no 8/1990)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'octroi à la Municipalité d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation de l'égout Les Avants - Montreux, dans le secteur Bois de Chenaux - usine de Sonzier
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'octroi à la Municipalité d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation de l'égout Les Avants - Montreux, dans le secteur Bois de Chenaux - usine de Sonzier
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'acceptation de la succession de M. C. et une autorisation éventuelle de plaider dans cette affaire
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'acceptation de la succession de M. C. et une autorisation éventuelle de plaider dans cette affaire
Rapport de la commission de gestion 1970 concernant le service du feu
Rapport de la commission de gestion 1970 concernant le service du feu
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la réfection et l'élargissement partiel de l'avenue des Alpes (secteur poste- hôtel Lorius)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la réfection et l'élargissement partiel de l'avenue des Alpes (secteur poste- hôtel Lorius)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la suite à donner à la motion Malera et consorts concernant l'équipement des bateaux de sauvetage et la surveillance des rives du lac
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la suite à donner à la motion Malera et consorts concernant l'équipement des bateaux de sauvetage et la surveillance des rives du lac
Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 39/2003 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure)
Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 39/2003 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition pour la sécurisation de la Route de Blonay en traversée du village de Brent
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition pour la sécurisation de la Route de Blonay en traversée du village de Brent
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Pierre-Antoine Goy sur l'étude d'une conception globale des transports à Montreux intégrée dans une structure régionale (22/1997)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Pierre-Antoine Goy sur l'étude d'une conception globale des transports à Montreux intégrée dans une structure régionale (22/1997)
Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM). Demande d'autorisation générale
Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM). Demande d'autorisation générale
Préavis sur la construction de nouveaux locaux pour le service de voirie de la Foge
Préavis sur la construction de nouveaux locaux pour le service de voirie de la Foge
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 24/1975 sur la réfection de la rue de l'Ancien Moulin entre la rue de la Gare et le pont sur la Baye de Montreux, le remplacement du collecteur d'eaux usées et la pose d'un nouveau collecteur d'eaux claires
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 24/1975 sur la réfection de la rue de l'Ancien Moulin entre la rue de la Gare et le pont sur la Baye de Montreux, le remplacement du collecteur d'eaux usées et la pose d'un nouveau collecteur d'eaux claires
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, concernant le cambriolage des bureaux de l'administration communale, dans la nuit du 29 au 30 octobre 1962
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, concernant le cambriolage des bureaux de l'administration communale, dans la nuit du 29 au 30 octobre 1962
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur l'octroi d'un crédit destiné à une étude préliminaire relative à la suppression du passage à niveau à Vernex
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur l'octroi d'un crédit destiné à une étude préliminaire relative à la suppression du passage à niveau à Vernex
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport municipal no 18/2004 sur la réponse à la pétition de Mme Prisca Gaillet et consorts concernant la fermeture annuelle du funiculaire Territet-Glion
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport municipal no 18/2004 sur la réponse à la pétition de Mme Prisca Gaillet et consorts concernant la fermeture annuelle du funiculaire Territet-Glion
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'une participation de Frs. 20'000 de la commune aux frais en rapport avec la création d'une halte au coteau de Belmont
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'une participation de Frs. 20'000 de la commune aux frais en rapport avec la création d'une halte au coteau de Belmont
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure) (39/2003)
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure) (39/2003)
Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM). Consommation d'énergie
Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM). Consommation d'énergie
Rapport de la commisison nommée pour l'examen du préavis no 22/1997 en réponse à la motion de M. Pierre-Antoine Goy sur l'étude d'une conception global des transports à Montreux intégrée dans une structure régionale
Rapport de la commisison nommée pour l'examen du préavis no 22/1997 en réponse à la motion de M. Pierre-Antoine Goy sur l'étude d'une conception global des transports à Montreux intégrée dans une structure régionale
Rapport de la commission nommée sur le préavis 8/1972 concernant la construction d'un bâtiment destiné au service du feu, au poste de commandement de la protection civile et à l'industrie à la Corsaz
Rapport de la commission nommée sur le préavis 8/1972 concernant la construction d'un bâtiment destiné au service du feu, au poste de commandement de la protection civile et à l'industrie à la Corsaz
Préavis sur la réfection de la dalle-toiture du réservoir de Corsier 1913 (20/1974)
Préavis sur la réfection de la dalle-toiture du réservoir de Corsier 1913 (20/1974)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 23/1975 portant sur "la participation de la commune de Roche à la copropriété du stand intercommunal de Montreux-Villeneuve"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 23/1975 portant sur "la participation de la commune de Roche à la copropriété du stand intercommunal de Montreux-Villeneuve"
De la transformation et le renforcement de la charpente du préau du Collège des Avants
De la transformation et le renforcement de la charpente du préau du Collège des Avants
Préavis sur l'extension du parc des Roses sur l'ancien cimetière de Territet et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Ziegler relative à la création et à l'installation d'une fontaine jaillissante et lumineuse dans l'un des parcs ou l'une des places de notre commune (14/1990)
Préavis sur l'extension du parc des Roses sur l'ancien cimetière de Territet et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Ziegler relative à la création et à l'installation d'une fontaine jaillissante et lumineuse dans l'un des parcs ou l'une des places de notre commune (14/1990)
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (21/1997)
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (21/1997)
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1972 votés par la Municipalité du 1er janvier au 30 juin 1972
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1972 votés par la Municipalité du 1er janvier au 30 juin 1972
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 13/1974, sur la création d'un parc public avec emplacements de jeux pour enfants au lieu dit "Haut des Brayères"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 13/1974, sur la création d'un parc public avec emplacements de jeux pour enfants au lieu dit "Haut des Brayères"
Rapport-préavis no 19/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de réaménagement en pavés du chemin des Vuarennes, entre la voie du Montreux-Oberland Bernois (MOB) et la route des Vuarennes et réponse à la pétition y relative de Mme Sylviane Genetti Vallélian et consorts
Rapport-préavis no 19/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de réaménagement en pavés du chemin des Vuarennes, entre la voie du Montreux-Oberland Bernois (MOB) et la route des Vuarennes et réponse à la pétition y relative de Mme Sylviane Genetti Vallélian et consorts
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1993
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1993
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 34/2003 de la Municipalité au Conseil communal sur l'octroi d'une aide complémentaire au Théâtre Montreux-Riviera (TMR)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 34/2003 de la Municipalité au Conseil communal sur l'octroi d'une aide complémentaire au Théâtre Montreux-Riviera (TMR)
Rapport à l'intention du Conseil communal concernant la redevance payée à la commune par les Entreprises électriques fribourgeoises en réponse à la question posée par M. A. Massard, dans la séance du 18 juillet 1962
Rapport à l'intention du Conseil communal concernant la redevance payée à la commune par les Entreprises électriques fribourgeoises en réponse à la question posée par M. A. Massard, dans la séance du 18 juillet 1962
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M. L.J et de M. W.S. ainsi que des membres de sa famille
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M. L.J et de M. W.S. ainsi que des membres de sa famille
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1997 sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1997 sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport-préavis no 20/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur la coordination des milieux touristiques concernés par l'acquisition et l'accueil de congrès et de manifestations importants
Rapport-préavis no 20/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur la coordination des milieux touristiques concernés par l'acquisition et l'accueil de congrès et de manifestations importants
Fonds culturel Riviera. Commission intercommunale de gestion. Séance inaugurale et rapport au conseils communaux sur le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera (FRC)
Fonds culturel Riviera. Commission intercommunale de gestion. Séance inaugurale et rapport au conseils communaux sur le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera (FRC)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 9/1993 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 9/1993 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'accident dont a été victime de M. M. P., le 13 décembre 1961, en réponse à une interpellation de M. Robert Magnenat, du 2 mai 1962
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'accident dont a été victime de M. M. P., le 13 décembre 1961, en réponse à une interpellation de M. Robert Magnenat, du 2 mai 1962
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 12/1974, sur une participation de la commune à la construction de deux bâtiments sur une parcelle communale sise au lieu dit "Haut des Brayères", entre la rue Gambetta et l'avenue du Châtelard, à Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 12/1974, sur une participation de la commune à la construction de deux bâtiments sur une parcelle communale sise au lieu dit "Haut des Brayères", entre la rue Gambetta et l'avenue du Châtelard, à Clarens
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1967 votés par la Municipalité pendant les 2e et 3e trimestres 1967
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1967 votés par la Municipalité pendant les 2e et 3e trimestres 1967
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 12/1990 sur le projet de plan partiel d'affectation fixant les limites des constructions en bordure amont de l'avenue des Alpes sur le tronçon compris entre la Poste et le rue du Marché
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 12/1990 sur le projet de plan partiel d'affectation fixant les limites des constructions en bordure amont de l'avenue des Alpes sur le tronçon compris entre la Poste et le rue du Marché
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Philippe Borlat, visant à la création de nouvelles places de jeux et de sport pour enfants, ainsi qu'un meilleur équipement des places existantes
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Philippe Borlat, visant à la création de nouvelles places de jeux et de sport pour enfants, ainsi qu'un meilleur équipement des places existantes
Préavis sur l'octroi d'un crédit complémentaire destiné à la construction d'une piscine et à l'aménagement d'un parc horticole et arboricole au lieux-dit "La Maladaire" (26/1975)
Préavis sur l'octroi d'un crédit complémentaire destiné à la construction d'une piscine et à l'aménagement d'un parc horticole et arboricole au lieux-dit "La Maladaire" (26/1975)
Réponses de la Municipalité aux vœux sur la gestion pour 1966, acceptés par le Conseil communal dans sa séance du 21 juin 1967
Réponses de la Municipalité aux vœux sur la gestion pour 1966, acceptés par le Conseil communal dans sa séance du 21 juin 1967
Préavis sur le doublage du ruisseau de la Crausaz à Montreux (20/1997)
Préavis sur le doublage du ruisseau de la Crausaz à Montreux (20/1997)
Préavis sur le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera (FCR) (37/2003)
Préavis sur le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera (FCR) (37/2003)
Préavis sur l'octroi, à la Fondation Jolimont, d'un prêt hypothécaire en deuxième rang de fr. 400'000.--. en vue de couvrir partiellement les frais de rénovation et d'agrandissement du bâtiment de la colonie de vacances Jolimont, à Champéry (17/1974)
Préavis sur l'octroi, à la Fondation Jolimont, d'un prêt hypothécaire en deuxième rang de fr. 400'000.--. en vue de couvrir partiellement les frais de rénovation et d'agrandissement du bâtiment de la colonie de vacances Jolimont, à Champéry (17/1974)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. A. Guhl, relative aux mesures à prendre pour sauvegarder le caractère de Montreux et ses environs
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. A. Guhl, relative aux mesures à prendre pour sauvegarder le caractère de Montreux et ses environs
Rapport final de la commission du Conseil communal nommée pour l'examen du préavis no 20/2004 de la Municipalité au Conseil Communal relatif à la coordination des milieux touristiques concernés par l'acquisition et l'accueil de congrès et de manifestations importants
Rapport final de la commission du Conseil communal nommée pour l'examen du préavis no 20/2004 de la Municipalité au Conseil Communal relatif à la coordination des milieux touristiques concernés par l'acquisition et l'accueil de congrès et de manifestations importants
Communication de la Municipalité au Conseil communal au sujet de l'observation d'un certain cérémonial au début des séances du conseil
Communication de la Municipalité au Conseil communal au sujet de l'observation d'un certain cérémonial au début des séances du conseil
Complément au préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le choix du tracé de la voie d'accès à la future autoroute dans le secteur Tavel-Clarens
Complément au préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le choix du tracé de la voie d'accès à la future autoroute dans le secteur Tavel-Clarens
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2003-2004
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2003-2004
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité en réponse à la motion de M. J.-C. Kollros sur la sécurité aux abords et devant le collège de Collonge à Territet et à la pétition de Mme Sabine Monnet et consorts sur le même objet
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité en réponse à la motion de M. J.-C. Kollros sur la sécurité aux abords et devant le collège de Collonge à Territet et à la pétition de Mme Sabine Monnet et consorts sur le même objet
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 32/1982 sur l'aménagement d'un tronçon de la piste du Diable "En Chamossalaz", face sud de la Dent de Merdasson
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 32/1982 sur l'aménagement d'un tronçon de la piste du Diable "En Chamossalaz", face sud de la Dent de Merdasson
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 10/1990 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 10/1990 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Résultats 601 à 700 sur 45270