- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1963 - 1999
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, contrats
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Journal
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers d’enquêtes publiques, factures, devis
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Devis, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
Aménagement du territoire communal
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Service technique intercommunal
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Conventions, contrats non datés
Part of Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Part of Archives communales de Founex
Acte d’origine
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Projet d'agrandissement du port
Part of Archives communales de Founex
Plans
Défense grêle : groupement lémanique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Part of Archives communales de Founex
Plans, descriptif
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Journaux comptables
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Part of Archives communales de Founex
Calculs hydrauliques, plans
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Part of Archives communales de Founex
Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Pièces comptables, décompte général, factures
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plan
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Part of Archives communales de Founex
Plans
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Part of Archives communales de Founex
Epicerie (Grand'Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Part of Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Part of Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, budget, comptes
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
Part of Archives communales de Founex
Plans
Société coopérative du port de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Organisation du service local ou régional
Part of Archives communales de Founex
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Part of Archives communales de Founex
Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Part of Archives communales de Founex
Plans, schémas électriques
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
Part of Archives communales de Founex
Plans, photographies
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Part of Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Agrandissement de la station de pompage au lac
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Part of Archives communales de Founex
Permis
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Impôts des personnes physiques
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux