Enquêtes publiques de la Commune de Rolle
- CH CH-002014-2 1-(1)-435-495-492
- Dossier
- 1972
Fait partie de Rolle - Commune
Dossier d'enquête
Enquêtes publiques de la Commune de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Dossier d'enquête
Enquêtes publiques de la Commune de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Dossier d'enquête
Enquêtes publiques de la Commune de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Dossier d'enquête
Fait partie de Rolle - Commune
Rapports non numérotés, onglets de pièces (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)
Fait partie de Rolle - Commune
Rapports non numérotés (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers
Fait partie de Rolle - Commune
Rapports numérotés de 1 à 109 (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)
Fait partie de Rolle - Commune
Rapports numérotés de 1 à 194 (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)
Fait partie de Rolle - Commune
Rapports numérotés de 1 à 108 (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)
Fait partie de Rolle - Commune
Procès-verbaux, séances du comité, assemblées générales
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Procès-verbaux, séances du comité
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5ème Registre des séances du comité
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Séances du comité
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Procès-verbaux des assemblées générales
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Comptes des actions
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Etat de cave (bouteilles)
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Règlements trimestriels
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Courriers des réceptions et remissions
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Inscriptions des commerçants au Greffe municipal de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Ligne de tir, contrat de tir, places de tir, tir militaire, société de tir, plans de tir, divers
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Ligne de tir, contrat de tir, places de tir, tir militaire, société de tir, plans de tir, divers
Municipalité : avis dans le journal de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
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Plans de construction
Projets d'achèvement d'une jetée
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Plans divers
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Projets de plans
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Plan
Pont traversant le Torrent du Famolens
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Projet plans pour le pont traversant le Torrent du Famolens
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Plans de la ville de Rolle
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Procès-verbaux du conseil
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Procès-verbaux du conseil
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Procès-verbaux du conseil
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Minutes du Conseil communal
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Minutes du Conseil communal
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux
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Procès-verbaux municipaux et séances de municipalité
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Procès-verbaux municipaux et séances de municipalité
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Procès-verbaux municipaux et séances de municipalité
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Minutes des procès-verbaux municipaux
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Minutes des procès-verbaux municipaux
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Minutes des procès-verbaux municipaux
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Assemblée électorale
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Assemblée électorale de cercle
Fait partie de Rolle - Commune
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Lois et règlements divers :
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Registre des mises, terrains, parcelles etc.
Fait partie de Rolle - Commune
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Journal de Police, rapports
Registre des comptes des vignerons de l'hôpital de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Registre des comptes des vignerons de l'hôpital de Rolle
Registre des bans des vendanges
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Registre des bans des vendanges
Fait partie de Rolle - Commune
Registre des écoles
Actes divers, registre états des concessions
Fait partie de Rolle - Commune
Actes divers, registre états des concessions
Registre des comptes de la ville de Rolle (dues avoir de la ville)
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Registre des comptes de la ville de Rolle (dues avoir de la ville)
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Bourse communale (gouvernance, recteurs de budgets et divers)
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Bourse communale (gouvernance, recteurs de budgets et divers)
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Bourse communale (gouvernance, recteurs de budgets et divers)
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Bourse communale (recettes, recteurs, impôts etc.)
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Bourse communale (budgets, rapports etc.)
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Bourse communale (impôts)
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Comptes hôpital de Rolle, secours, Bourse des pauvres
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Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
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Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
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Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
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Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
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Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
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Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
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Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
Fait partie de Rolle - Commune
Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
Fait partie de Rolle - Commune
Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
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Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
Fait partie de Rolle - Commune
Bourse communale et Bourse des pauvres (comptes divers, loyers, etc.)
Impôts luxe, chiens et capitations
Fait partie de Rolle - Commune
Impôts luxe, chiens et capitations
Impôts luxe, chiens et capitations
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Impôts luxe, chiens et capitations
Fait partie de Rolle - Commune
Caisse de l'hôpital et comptes charitables
Fait partie de Rolle - Commune
Caisse de l'hôpital et comptes charitables
Fait partie de Rolle - Commune
Rentes de l'hôpital et bourses
Fait partie de Rolle - Commune
Registre des ordonnances de l'hôpital
Fait partie de Rolle - Commune
Registre des ordonnances de l'hôpital
Administration des secours publics
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Caisse
Administration des secours publics
Fait partie de Rolle - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Rolle - Commune
Extrait de registre
Permis de séjour et de domicile
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Permis de séjour et de domicile (dépôts papiers)
Permis de séjour et de domicile
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Permis de séjour et de domicile (dépôts papiers)
Permis de séjour et de domicile
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Permis de séjour et de domicile (dépôts papiers)
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Registres civiques
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