Dossier 106b - Lois et règlements

Cote

CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106b

Titre

Lois et règlements

Date(s)

  • 1644 - 1838 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

A.ABK 2

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lois et règlements divers :

  • Règlements péages
  • Règlements tarifs poste aux chevaux
  • Lois poste aux chevaux
  • Lois régie des postes
  • Ordonnances et statuts de la Ville de Rolle
  • Ordonnances Grand Conseil
  • Effractions vols concernant le Canton de Fribourg

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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