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Notices descriptivesAnnée 1967
Année 1967
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Année 1967
Année 1967
Année 1968
Année 1968
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Recours de M. C. au sujet d'une bagarre
Recours de M. C. au sujet d'une bagarre
Année 1968
Année 1968
Pharmacie : transformations
Pharmacie : transformations
Police et Gendarmerie
Police et Gendarmerie
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
Chômage
Chômage
Sociétés, associations
Sociétés, associations
Année 1969
Année 1969
Année 1969
Année 1969
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Sirène d'alarme : installation
Sirène d'alarme : installation
Registre du commerce
Registre du commerce
Recours du Docteur R. M. contre la décision de la Municipalité de Begnins lui ordonnant de démolir un mur de clôture situé sur sa propriété sise au lieu-dit "En Loye"
Recours du Docteur R. M. contre la décision de la Municipalité de Begnins lui ordonnant de démolir un mur de clôture situé sur sa propriété sise au lieu-dit "En Loye"
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Recours d'E. C., entreprise générale contre une amende de stationnement émise par la Commune de Begnins
Recours d'E. C., entreprise générale contre une amende de stationnement émise par la Commune de Begnins
Année 1970
Année 1970
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Routes
Routes
Electricité : réseau, éclairage public, distribution
Electricité : réseau, éclairage public, distribution
Poste de Begnins : transformations
Poste de Begnins : transformations
Recensement annuel du bétail et des ruches d'abeilles
Recensement annuel du bétail et des ruches d'abeilles
Année 1970
Année 1970
Bureau technique intercommunal
Bureau technique intercommunal
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Année 1971
Année 1971
Cours d'eau : entretien des endiguements
Cours d'eau : entretien des endiguements
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête
Année 1971
Année 1971
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Années 1954 à 1971
Années 1954 à 1971
PTT
PTT
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Bâtiments privés. Plans à l'enquête. Monuments hostoriques
Bâtiments privés. Plans à l'enquête. Monuments hostoriques
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Extension du réseau d'eau pour l'alimentation d'un réservoir situé au lieu-dit "Serreaux-Dessous" (territoire de la Commune de Luins)
Extension du réseau d'eau pour l'alimentation d'un réservoir situé au lieu-dit "Serreaux-Dessous" (territoire de la Commune de Luins)
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Vignes
Vignes
Recensement de la population
Recensement de la population
Vignes
Vignes
Enquête sur les installations d'abattage et sur les entreprises de fabrication des produits carnés
Enquête sur les installations d'abattage et sur les entreprises de fabrication des produits carnés
Année 1972
Année 1972
Année 1972
Année 1972
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours
Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement sur les procédés de réclame
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Avis d'entrée en apprentissage
Avis d'entrée en apprentissage
Plan de quartier "Champ David"
Plan de quartier "Champ David"
Protection du travail. Fiches d'entreprise (formule B)
Protection du travail. Fiches d'entreprise (formule B)
Autorisations de séjour
Autorisations de séjour
Années 1967 à 1973
Années 1967 à 1973
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Projets de budgets, extraits de comptes
Projets de budgets, extraits de comptes
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Année 1973
Année 1973
Année 1973
Année 1973
Plans
Plans
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Projets de budget (1972-1974), comptes (1972)
Projets de budget (1972-1974), comptes (1972)
Factures
Factures
Constructions, enquêtes
Constructions, enquêtes
Recours d'E. C. contre une sentence de la Municipalité au sujet d'une dispute familiale
Recours d'E. C. contre une sentence de la Municipalité au sujet d'une dispute familiale
Année 1973
Année 1973
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Cadastre, limites territoriales
Cadastre, limites territoriales
Dossier général I
Dossier général I
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Personnel communal
Personnel communal
Papiers de familles
Papiers de familles
Vignes. Demande de subside de reconstitution, minages
Vignes. Demande de subside de reconstitution, minages
Assurance maladie et accident
Assurance maladie et accident
Cadastre
Cadastre
Registre des propriétaires (A-Z)
Registre des propriétaires (A-Z)
Traversée du village, réfection des routes
Traversée du village, réfection des routes
Assurance bâtiment et incendie
Assurance bâtiment et incendie
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Année 1974
Année 1974
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
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