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Notices descriptivesRèglement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Budget 1998
Budget 1998
Motions 1997
Motions 1997
Communications 1997
Communications 1997
Pâquis
Pâquis
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Gestion et Comptes 1999
Gestion et Comptes 1999
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Participation communale au raccordement au téléréseau
Participation communale au raccordement au téléréseau
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Budget 2001
Budget 2001
Motions 2000
Motions 2000
Communications municipales 2000
Communications municipales 2000
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Gestion et Comptes 2000
Gestion et Comptes 2000
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modification du règlement sur le SDIS
Modification du règlement sur le SDIS
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Budget 2002
Budget 2002
Motions 2001
Motions 2001
Communications 2001
Communications 2001
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Piaget, propriété
Piaget, propriété
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Praz-Forney
Praz-Forney
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Rueyre, chemin de la
Rueyre, chemin de la
Sous-Bois
Sous-Bois
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Sous-la-Vaux
Sous-la-Vaux
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Sur la Croix
Sur la Croix
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Vignettes, chemin des
Vignettes, chemin des
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
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