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Notices descriptivesCaisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Logement
Logement
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Télécommunications, téléphone
Télécommunications, téléphone
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Lods
Lods
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Obligations, billets
Obligations, billets
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
Passations à clos et à record
Passations à clos et à record
Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier
Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier
Plan d'immeubles situés au lieu-dit "La Billouse" et partagés entre les trois enfants du défunt Lucien Genevay à Bassins
Plan d'immeubles situés au lieu-dit "La Billouse" et partagés entre les trois enfants du défunt Lucien Genevay à Bassins
Plan d'immeubles situés "Au Vaud" et "A l'Ouche" vendus par Jules Marc Christinet à Charles François Christinet
Plan d'immeubles situés "Au Vaud" et "A l'Ouche" vendus par Jules Marc Christinet à Charles François Christinet
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés
Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés
Registre civique
Registre civique
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Cloches
Cloches
Auberge communale
Auberge communale
Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)
Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)
Egouts
Egouts
Traversée du village et réfection des rues et places
Traversée du village et réfection des rues et places
Réfection des rues et des places du village
Réfection des rues et des places du village
Chemin forestier des Illanches : construction
Chemin forestier des Illanches : construction
Moteurs et machines électriques : installation
Moteurs et machines électriques : installation
Poste
Poste
Société militaire de Le Vaud
Société militaire de Le Vaud
Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire
Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire
Inventaire des archives communales dressé par Gilbet Rochat, inventaire des parchemins analysés par Jean-Pierre Chapuisat
Inventaire des archives communales dressé par Gilbet Rochat, inventaire des parchemins analysés par Jean-Pierre Chapuisat
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Conseil Communal
Conseil Communal
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Assemblée des syndics Jura-Lac
Assemblée des syndics Jura-Lac
Associations régionales-Ententes intercommunales
Associations régionales-Ententes intercommunales
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Programme d’investissement régional (PIR)
Programme d’investissement régional (PIR)
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Département des Infrastructures
Département des Infrastructures
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Greffe municipal
Greffe municipal
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Règlement du cimetière et des inhumations
Règlement du cimetière et des inhumations
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)
Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)
Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)
Carte postale : armoirie de la Commune
Carte postale : armoirie de la Commune
Vues aériennes de la commune
Vues aériennes de la commune
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Giron des jeunesses 2009
Giron des jeunesses 2009
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