- CH 001832-X (1)-E---103
- Pièce
- 1920
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Journal de la bourse communale
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Journal de la bourse communale
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Caisse de compensation pour mobilisés / Vente en faveur du pavillon de Mottex.
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Amodiations et cantonnements des biens communaux
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Autorisation de l'agent national
Fait partie de St-Légier - fonds publics
L'agent national autorise les communiers à partager les biens communs.
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1620-1818. - Obligations.
Fait partie de St-Légier - fonds publics
[Cette cote n'a pas été utilisée]
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[Cette cote n'a pas été utilisée]
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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1880-1881. - Factures et reçus
1880-1881. - Bons. (1 paquet)
1825-1871. - Quittances. (1 enveloppe)
1899-1919. - Budgets. (1 enveloppe)
1708-1740. - Ordres d'exécution de paiements. (1 enveloppe)
Pièces annexes touchant les comptes, le budget et les impôts
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Extentes pour noble François Albi
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Extentes pour noble François Albi, donzel de Vevey, à cause de son héritage paternel de feu Aymonet Albi, par divers particuliers, rière Châtel-St-Denis (Fribourg), levées par Anselme Cucuat, notaire de Cluses en Faucigny, au diocèse de Genève, maintenant bourgeois de Vevey, commissaire du duc de Savoie.
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Registre des comptes de l'Hospitalier
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Compte de la bourse des pauvres
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Compte de la bourse des pauvres
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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1647-1734. - Bordereau, soit liste des créances de l'hôpital de Blonay, dont un tiers appartient à St-Légier, suite au partage de 1734 (bien des pauvres). - (1 enveloppe)
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Quernet en faveur de LL.EE. à cause des fiefs dépendant du château de Chillon, possédés par noble Jehan-François et Gabriel de Blonay, rière la terre de St-Légier-La Chiésaz, levé par Georges Darbonnier, notaire d'Orbe, résidant à Vevey, commissaire.
Grosse de reconnaissances de noble Philippe de Blonay
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Grosse de reconnaissances de noble Philippe de Blonay, seigneur de St-Légier et baron du Châtelard, à cause des fiefs mouvants de la seigneurie de St-Légier, levée par Jehan Grenier, originaire de Pregny au bailliage de Gex, rière St-Légier, La Chiésaz, Tercier (Blonay), Tusinges (Blonay), Cojonnex (Blonay), Les Bonnats (Blonay), aux péages (Blonay), les Chevaleyres (Blonay), Pallateyre (Blonay), relative aux ressortissants de Vevey, La Tour-de-Peilz et les forains.
Grosse de reconnaissances pour Philippe de Blonay
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Grosse de reconnaissances pour Philippe de Blonay, seigneur de St-Légier et baron du Châtelard, et de Françoise-Magdeleine de Blonay, à cause des fiefs dépendants de la seigneurie de Blonay, rière St-Légier et La Chiésaz, levée par Jehan Grenier, notaire
Troisième volume de la reconnaissance en faveur des mêmes que dessus
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Troisième volume de la reconnaissance en faveur des mêmes que dessus et par le même commissaire, rière St-Légier.
Rentier limitatif en faveur de noble Anne-Marie de Blonay
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Rentier limitatif en faveur de noble Anne-Marie de Blonay, veuve de Jaques-Fran-çois de Joffrey, seigneur de St-Légier-La Chiésaz, stipulé tant en faveur qu'en celle de Paul et Sigismond de Joffrey, ses fils, rière St-Légier par divers particuliers, levé par égrège Abraham-Augustin Michel.
Registre des actes d'inféodation
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Registre des actes d'inféodation, abergements et autres concernant la baronnie de St-Légier-La Chiésaz en faveur de noble Jaques-Philippe d'Hervart, bourgeois de Vevey, levé par le curial Dufresne de Vevey
Cottet spécifique pour noble Jaques-Philippe d'Hervart
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Cottet spécifique pour noble Jaques-Philippe d'Hervart, baron de St-Légier-La Chiésaz, seigneur d'Hauteville, rière St-Légier et La Chiésaz, levé par le commissaire et secrétaire baillival soussigné (mais non nommé)
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Cadastres de l'Helvétique comprenant l'inscription des prés, des champs et des vignes. Non signé.
Extraits d'une reconnaissance par Girard et Pierre Guex
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Extraits d'une reconnaissance par Girard et Pierre Guex en faveur de Charles, duc de Savoie, sur les mains de Louis Hugonin, notaire, touchant les inféodations de dîmes rière St-Légier-La Chiésaz.
Copies d'aveux et dénombrements
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Copies d'aveux et dénombrements soit quernet en faveur de LL.EE. de Berne par noble Philippe de Blonay, des fiefs censes et juridictions dépendants de l'acquis de St-Légier-La Chiésaz.
Inféodation de la dîme de St-Légier
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Inféodation de la dîme de St-Légier, la cure de Blonay et la Veyre. Signé Dufresne.
Grosse incomplète des reçus de censes
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Grosse incomplète des reçus de censes, soit cottet en faveur du noble seigneur de Blonay. Signé Nicaty.
Reconnaissance pour LL.EE. de Berne
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Reconnaissance pour LL.EE. de Berne du fief de St-Légier remis à LL.EE. par noble Pierre-Philippe Cannac, seigneur de St-Légier, des biens de noble Aimé-Marie de Blonay, veuve de Jaques-François de Joffrey devant le commissaire [Abraham-Augustin] Michel.
Copie du commissaire Dufresne en 1768
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Etat et taxes des biens communs rière St-Légier-La Chiésaz
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Taxe soit estimation fiscale de la valeur des biens des communiers
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Délimitation des territoires de Vevey et St-Légier
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Signé Dufresne.
Délimitation territoriale entre La Tour-de-Peilz et St-Légier
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Délimitation territoriale entre Blonay et St-Légier
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Cession de territoire de Gilamont à Vevey
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Plans géométriques des communs du Chermiaux
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Plans géométriques des communs du Chermiaux et de L'Herbéréaz divisés par cantonnement et dressé par le commissaire D. Cuche.
Cadastre de St-Légier levé par le commissaire Gallandat et comprenant les mutations
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Remaniement parcellaire avant 1954
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Remaniement parcellaire avant 1954
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Assainissement des marais du Chermiaux
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Projets et conventions concernant divers travaux
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Devis divers touchant les réparations des chemins
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Autorisation d'acquérir des terrains pour correction de la route traversant St-Légier
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Plan et correction du chemin tendant vers le temple de La Chiésaz
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Plan du projet de rélargissement de la route du village de La Chiésaz
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Plan d'abornement amélioration chemin public vers l'Eglise et les Plans
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Plan d'abornement et correction chemin des Epélèvoz et Crêt-Giroud
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Plan de réfection du stand et des cibleries
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Plan d'abornement pour l'élargissement de la route En Bottassioux et tableau d'expropriations
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Intérêts public - développement
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Adduction des eaux du Pays-d'Enhaut à la commune de St-Légier
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Projet d'adduction d'eau potable
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Réfection des endiguements de la Veveyse
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Réfection conduite traversée du village
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Canalisations eau + égouts Grandchamp – Stand - Gare
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Réfection des captages des Issalets et de Fontannaz-David
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Plans parcellaires des fonds de communs
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Taxes et valeurs des prés situés à St-Légier-La Chiésaz
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Taxes et valeurs des prés situés à St-Légier-La Chiésaz, en vue d'établir le montant des indemnités à payer à la bourse communale lors des passations à clos et à record.
Ce volume s'apparente à un cadastre dans la mesure où il indique la valeur fiscale des prés et la liste des propriétaires.
La préface signale que l'ouvrage fut confié au commissaire Jehan Grenier avec l'aide des plans qu'il fit sur ce territoire en 1668-1669.
Projet de partage des communs indivis de Vevey et St-Légier
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Projet de partage des communs indivis de Vevey et St-Légier. Signé Palézieux dit Falconnet, secrétaire.
Ventes de bois aux bourgeois de la commune
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Livre de contrôle des heures de commune effectuées dans les forêts communales
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