- CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(17)
- Dossier
- 2004 - 2008
Fait partie de Begnins - Commune
Statuts, conventions, budgets, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Statuts, conventions, budgets, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, préavis, rapports, procès-verbaux, contrats d'assurance, contrats d'entreprises, plans, plan de révision des installations sanitaires, décompte final
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, descriptif du projet, procès-verbaux de chantier, plans, contrats et notes d'honoraires, préavis et rapports, devis, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'affectation et plan d'extension
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, esquisses, photographies, études
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions de service
Fait partie de Begnins - Commune
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avis et informations, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Centre communal et salle polyvalente de Fleuri
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies, plans
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Concours d'architecture et construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, règlement, devis, schéma d'analyse de projets, rapport du jury, rapport acoustique, contrats d'entreprises
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, rapports, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises, rapports, préavis, décomptes, factures
Fait partie de Begnins - Commune
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans et annexes, dossier d'enquête publique
Fait partie de Begnins - Commune
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Plan directeur localisé Front Sud
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Correspondance, rapports, préavis, procès-verbaux, devis, dossier d'enquête publique
Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans d'enquête
Aménagement du Centre de Begnins
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, programme, coupures de presse, plans, photographies
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Plan de quartier Les Persières
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Correspondance, études, rapports, règlements, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, règlement
Fait partie de Begnins - Commune
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Aménagement du Centre, Collège de l'Esplanade, édicule abri voyageur pour la gare routière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux de chantier, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole primaire de la Route de Saint-Cergue
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Correspondance, procès-verbaux, plans, oppositions, étude, plans, règlement
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Réfection des vestiaires et réfection du bâtiment
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes, correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
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