Showing 1961 results
Archival descriptionRegistre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Photographies, carte postales
Photographies, carte postales
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Gachet (Chemin de)
Gachet (Chemin de)
Impôt communal
Impôt communal
Côtes (Chemin des)
Côtes (Chemin des)
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
Municipalité
Municipalité
Société de tir de Terre Sainte
Société de tir de Terre Sainte
Journaux comptables
Journaux comptables
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Commission scolaire de Founex
Commission scolaire de Founex
Caisse de pensions du personnel des administrations communales, Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse de pensions du personnel des administrations communales, Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Mariages
Mariages
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie
"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie
Théâtres
Théâtres
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Dossier communal de mobilisation
Dossier communal de mobilisation
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
Registre civique : hommes
Registre civique : hommes
Registre pour les cours d’éducation civique
Registre pour les cours d’éducation civique
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du contrôle du gros bétail
Registre du contrôle du gros bétail
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Lac (Chemin du)
Lac (Chemin du)
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Routes nationales
Routes nationales
Autoroute Genève-Lausanne
Autoroute Genève-Lausanne
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Route de Châtaigneriaz
Route de Châtaigneriaz
Auberge communale : baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
Votations
Votations
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
La Théâtrale
La Théâtrale
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Raccordement des eaux usées à la station d'épuration (STEP) du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP" et la route de Suisse "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Raccordement des eaux usées à la station d'épuration (STEP) du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP" et la route de Suisse "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Fontaines (Chemin des)
Fontaines (Chemin des)
Police, gendarmerie : police administrative
Police, gendarmerie : police administrative
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Construction de collecteur d'eau usées (EU) et raccordement aux lieux-dits "Les Combes" et "Les Fontaines"
Construction de collecteur d'eau usées (EU) et raccordement aux lieux-dits "Les Combes" et "Les Fontaines"
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Règlement du plan des zones
Règlement du plan des zones
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Arreny (Chemin des)
Arreny (Chemin des)
Navigation, Compagnie générale de navigation
Navigation, Compagnie générale de navigation
Aménagement de Terre Sainte
Aménagement de Terre Sainte
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Routes communales
Routes communales
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Construction d’un collecteur de base "Aux Bressonnes – Bidon no 5" – Station d’épuration avec les raccordements égout morcellement "Les Fontaines", égout communal "Au Borgeaux "
Construction d’un collecteur de base "Aux Bressonnes – Bidon no 5" – Station d’épuration avec les raccordements égout morcellement "Les Fontaines", égout communal "Au Borgeaux "
Registre civique
Registre civique
Ruisseau Les Druvières
Ruisseau Les Druvières
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Maison de retraite
Maison de retraite
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