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Diverses mises

auberge-abattoir-tirage-tuilerie-Prélaz-Flachère, y compris conditions de location de l'auberge jusqu'en 1962

Fonds communaux : pièces diverses

    • Lettre de rente en faveur de la commune pour amodiation du four de La Chiésaz.
    • Conditions de vente des communs de Flumex.
    • Conditions d'amodiation de différents communs.
      1835-1836. - Reçus pour diverses amodiations.
      1817/1838/1844. - Inventaire des meubles de l'auberge.
    • Conditions d'amodiation de l'auberge.
    • Bail à loyer de l'auberge.
    • Contrat d'amodiation de la montagne de Fontannaz-David.
      1661/1724. - Amodiation du four communal.
    • Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
      1835-1836. - Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
      [début XIXe siècle]. - Devis pour livraisons de bois.
    • Transaction entre la commune de St-Légier-La Chiésaz et les frères Guex.
    • Intervention dans le bénéfice d'inventaire d'Aimé Guex pour diverses contributions et amodiations de la tuilerie.

Partages de biens communs

1777-1784. - Partages de biens communs.

    • Inventaire des papiers produits en commission, à Vevey, au sujet des partages.
      1780-1798. - Ventes et échanges d'immeubles.

Obligations

1620-1818. - Obligations.

    • Obligation en faveur de Jean Descloux.
      1665-1675. - Rentier des lettres de rentes.
    • Rentier des obligations dues à la commune.
      1717-1735. - Rentier des créances dues à la commune.
    • Obligation en faveur de dame veuve de feu le major de Mellet.
    • Obligation contre la commune de St-Légier en faveur d'égrège Abraham Delafontaine pour 550 florins.
      1826-1882. - Reconnaissances de dettes envers la commune - cédules.
    • Récépissés et dépôts de 70 actions C.E.V. de 500 francs auprès du crédit du Léman.
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