Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 1361 résultats

Notices descriptives
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec :

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par :

Filtrer par dates :

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Correspondance, actes, plans
Correspondance, actes, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Arbres
Arbres
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Emondage des haies
Emondage des haies
Elagage et abattage d'arbres
Elagage et abattage d'arbres
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage des arbres
Elagage, abattage des arbres
Arbres
Arbres
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
Nids de chenilles processionnaires
Nids de chenilles processionnaires
Forêt
Forêt
Viticulture
Viticulture
Viticulture
Viticulture
Correspondance
Correspondance
Vignes
Vignes
Locations bâtiments
Locations bâtiments
locations appartements, locations salles communales
locations appartements, locations salles communales
Locations d’appartements : résiliations
Locations d’appartements : résiliations
Auberge communale : litige H.
Auberge communale : litige H.
Location d’appartements : résiliations
Location d’appartements : résiliations
Locations bâtiments
Locations bâtiments
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Auberge communale : baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Locations d’appartements
Locations d’appartements
Ancien collège, appartements et garages
Ancien collège, appartements et garages
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Construction de logements sur la parcelle no 389
Construction de logements sur la parcelle no 389
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Résultats 401 à 500 sur 1361