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Notices descriptivesDéfense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)
Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Registre civique
Registre civique
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Journal comptable
Journal comptable
Police du commerce
Police du commerce
Assistance
Assistance
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des visas
Registre des visas
Journal comptable
Journal comptable
Registre civique
Registre civique
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Temple. Plans, devis
Temple. Plans, devis
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Journal comptable
Journal comptable
Actes d'origines, formules de contrôle
Actes d'origines, formules de contrôle
Comptes
Comptes
Comptes communaux
Comptes communaux
Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier
Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Salle des cultes
Salle des cultes
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Comptes communaux
Comptes communaux
Estimations fiscales
Estimations fiscales
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Journal comptable
Journal comptable
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Comptes communaux
Comptes communaux
Forêts
Forêts
Ski-club Bassins-Le Vaud
Ski-club Bassins-Le Vaud
Forêts
Forêts
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Journal comptable
Journal comptable
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)
Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Règlements de la police
Règlements de la police
Règlements communaux de police
Règlements communaux de police
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Vacations
Vacations
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Journal comptable
Journal comptable
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Comptes communaux
Comptes communaux
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Comptes communaux
Comptes communaux
Inventaires
Inventaires
Auberge communale
Auberge communale
Inventaire des archives communales dressé par Gilbet Rochat, inventaire des parchemins analysés par Jean-Pierre Chapuisat
Inventaire des archives communales dressé par Gilbet Rochat, inventaire des parchemins analysés par Jean-Pierre Chapuisat
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Gestion des archives
Gestion des archives
Journal comptable
Journal comptable
Terrains
Terrains
Police des constructions
Police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Archives communales
Archives communales
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Comptes communaux
Comptes communaux
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Règlements sur la distribution de l’eau
Règlements sur la distribution de l’eau
Journal comptable
Journal comptable
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil général, puis Conseil communal
Journal comptable
Journal comptable
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Comptes communaux
Comptes communaux
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Gérances
Gérances
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
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