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Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Divers actes d'état civil
Divers actes d'état civil
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
Confirmations du droit de cité
Confirmations du droit de cité
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Actes d'origine
Actes d'origine
Actes d'origine
Actes d'origine
Dossiers d'assistance
Dossiers d'assistance
Bétail, agriculture
Bétail, agriculture
Statistiques agricoles, brouillons
Statistiques agricoles, brouillons
Statistiques agricoles
Statistiques agricoles
Registre taupage
Registre taupage
Recensement fédéral du bétail
Recensement fédéral du bétail
Registre des commerçants établis à Daillens
Registre des commerçants établis à Daillens
Contrôle des denrées alimentaires
Contrôle des denrées alimentaires
Industrie, commerce, construction
Industrie, commerce, construction
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Registre des patentes
Registre des patentes
Sociétés
Sociétés
Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Correspondance diverses des sociétés: Tir armes de guerres, Tir petits calibres, pistolets, Jeunesse, Choeur mixte "La Mutine", Musique "La Lyre"
Correspondance diverses des sociétés: Tir armes de guerres, Tir petits calibres, pistolets, Jeunesse, Choeur mixte "La Mutine", Musique "La Lyre"
Un lot d'anciennes procédures
Un lot d'anciennes procédures
Affaires judiciaires, litiges
Affaires judiciaires, litiges
Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
Litige entre Daillens et Bettens
Litige entre Daillens et Bettens
Procédure entre l'ensemble du baillage de Moudon et Daillens-Bettens. Motifs : corvées pour réparations au château de Lucens
Procédure entre l'ensemble du baillage de Moudon et Daillens-Bettens. Motifs : corvées pour réparations au château de Lucens
Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
Litige entre le châtelain de Daillens et Sébastien Tissot à propos d'une construction non autorisée gênant le passage des chars
Litige entre le châtelain de Daillens et Sébastien Tissot à propos d'une construction non autorisée gênant le passage des chars
Litige entre François Samuel Coeytaux, au Moulin-Dessus soit sur la côte de Daillens, contre les frères Louis, Jules et Emile, fils de feu Pierre Daniel Roulin
Litige entre François Samuel Coeytaux, au Moulin-Dessus soit sur la côte de Daillens, contre les frères Louis, Jules et Emile, fils de feu Pierre Daniel Roulin
Affaire abreuvage/ Fontaine
Affaire abreuvage/ Fontaine
Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Recours contre décision de l'Etat
Recours contre décision de l'Etat
Tribunal civil / Préfecture
Tribunal civil / Préfecture
Succession Delacuisine
Succession Delacuisine
Requête, oppositions
Requête, oppositions
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Divers, événements
Divers, événements
Contenu de la boule du Coq
Contenu de la boule du Coq
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Pièces d'archives isolées
Pièces d'archives isolées
Photographie du village
Photographie du village
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
Correspondance diverse sur le patrimoine
Correspondance diverse sur le patrimoine
Inventaires
Inventaires
Photocopies de pièces d'archives
Photocopies de pièces d'archives
Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement de police (copie signée)
Règlement de police (copie signée)
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement communal : modifications (version signée)
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement du classement communal des arbres
Règlement du classement communal des arbres
Autorités
Autorités
Organisation
Organisation
Scrutins
Scrutins
Contrôle des électeurs
Contrôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Résultats
Résultats
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Organisation
Organisation
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Liste des membres
Liste des membres
Commissions communales
Commissions communales
Rapports des commissions
Rapports des commissions
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