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Notices descriptivesRegistre foncier : réquisitions
Registre foncier : réquisitions
Affaire A. P., L. B.
Affaire A. P., L. B.
Factures concernant l’épuration des eaux
Factures concernant l’épuration des eaux
Militaire
Militaire
Défense économique du pays
Défense économique du pays
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Carnet servant à l’inscription des visites faites l’Ecole d’Eysins par la Commission d’inspection
Carnet servant à l’inscription des visites faites l’Ecole d’Eysins par la Commission d’inspection
Actes d’origine
Actes d’origine
43ème Giron des Fédérations des jeunesses du district de Nyons à Eysins (FJDN), 1987, Le Carré d’Eysins
43ème Giron des Fédérations des jeunesses du district de Nyons à Eysins (FJDN), 1987, Le Carré d’Eysins
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
Préfecture
Préfecture
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
Groupement scolaire Eysins
Groupement scolaire Eysins
Eaux claires
Eaux claires
Domaines et routes : réfection de la chaussée, assainissement des eaux
Domaines et routes : réfection de la chaussée, assainissement des eaux
Domaines et routes : réfection de chaussée Rue principale du village
Domaines et routes : réfection de chaussée Rue principale du village
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 3
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 3
Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Domaines et routes : routes cantonales traversées
Domaines et routes : routes cantonales traversées
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Impôts
Impôts
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Conseil communal
Conseil communal
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex
Société de Chant l’Espérance
Société de Chant l’Espérance
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIEGE : distribution d'eau
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIEGE : distribution d'eau
Le territoire communal en 1989
Le territoire communal en 1989
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 4
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 4
Domaines et routes : aménagement route carrefour « Longemalle »
Domaines et routes : aménagement route carrefour « Longemalle »
Ecoles : Eysins, Crans
Ecoles : Eysins, Crans
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Centre communal Le Perron
Centre communal Le Perron
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
Office du travail, chômage
Office du travail, chômage
Temple
Temple
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIECGE
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIECGE
Centre communal Le Perron 227 : aide au logement
Centre communal Le Perron 227 : aide au logement
Centre communal Le Perron 228
Centre communal Le Perron 228
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
Centre communal Le Perron 229
Centre communal Le Perron 229
Protection civile, CRIO
Protection civile, CRIO
Société de Jeunesse
Société de Jeunesse
Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Registre des patentes
Registre des patentes
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Centre communal Le Perron
Centre communal Le Perron
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
SOMO : dossiers bâtiments
SOMO : dossiers bâtiments
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Pont AF « Sur le Perron »
Pont AF « Sur le Perron »
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN) : plan directeur régional, études et rapports sectoriels
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN) : plan directeur régional, études et rapports sectoriels
Centre communal Le Perron : démarches officielles
Centre communal Le Perron : démarches officielles
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
Projet ligne 380/220 kV, Bois Tollot - Verbois, tronçon Eysins - Frontière et Frontière - Verbois, Ligne 380 kV, Romanel - Verbois tronçon Vaux - Eysins (ligne 132kV)
Projet ligne 380/220 kV, Bois Tollot - Verbois, tronçon Eysins - Frontière et Frontière - Verbois, Ligne 380 kV, Romanel - Verbois tronçon Vaux - Eysins (ligne 132kV)
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
Centre communal Le Perron
Centre communal Le Perron
Centre communal Le Perron : instructions de service et d’entretien, plans (restaurant, cuisine, sanitaires, froid, chauffage, etc)
Centre communal Le Perron : instructions de service et d’entretien, plans (restaurant, cuisine, sanitaires, froid, chauffage, etc)
Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
Affaires communales : pièces annexes aux séances
Affaires communales : pièces annexes aux séances
Correspondance Département cantonal des travaux publics
Correspondance Département cantonal des travaux publics
Ccorrespondance quai de déchargement
Ccorrespondance quai de déchargement
Centre communal Le Perron 8 : Demandes d’acomptes des artisans
Centre communal Le Perron 8 : Demandes d’acomptes des artisans
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Ecole
Ecole
Centre communal Le Perron : installations électriques et plans techniques
Centre communal Le Perron : installations électriques et plans techniques
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Centre communal Le Perron
Centre communal Le Perron
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Débiteurs
Débiteurs
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Centre communal Le Perron
Centre communal Le Perron
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants : permis de séjour et d’établissement, déclarations de garantie
Contrôle des habitants : permis de séjour et d’établissement, déclarations de garantie
Contrôle des habitants : contentieux
Contrôle des habitants : contentieux
Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
Plan de quartier La Bégoude, Chise
Plan de quartier La Bégoude, Chise
Office du travail
Office du travail
Protection civile
Protection civile
Commission du feu
Commission du feu
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
Bourse communale
Bourse communale
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