Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
- Dossier
- 1976
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
Jumelage avec Berville-L’Oudan
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final, plans
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Police du commerce : commerçants, patentes
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Liste
Passages à niveau, passages sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
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Plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Registre des comptes communaux
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Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
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Cahier des charges
Passages à niveau, passages sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificat de garantie
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Plan directeur en matière de protection des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Articles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : aménagement
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, servitude, plans
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges