Archives Communales du Canton de Vaud

Décomptes, pièces comptables, plans, procès-verbaux, questionnaire sur la création d'un centre polyvalent, statuts de la Société simple Champs de la Joux

Construction de la caserne des pompiers

CH STEC A-A-I-v.2020.02885
File
2003-2004

Part of Fonds publics

décomptes, pièces comptables

Marché transfrontalier (France-Suisse)

CH STEC A-A-W-v.2020.02883
File
2008-2015

Part of Fonds publics

Notamment : Festival des terroirs sans frontières, comptes

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : Base Association intercommunale d'Amenée d'Eau (AIAE)

CH STEC A-A-AB-v.2020.02882
File
1949-1969

Part of Fonds publics

Plans, rapport de commissions et études de différents projets, acte de concession pour usage d'eau, inauguration du réseau (1961), procès-verbaux du Comité directeur de l'Association intercommunale d'Amenée d'Eau, mémoire sur le prix de vente de l'eau

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"

CH STEC A-A-AB-v.2020.02881
File
2005-2006

Part of Fonds publics

Essais des puits, plan directeur, pilote d'analyse

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : travaux liaison Grandson

CH STEC A-A-AB-v.2020.02880
File
2009-2010

Part of Fonds publics

Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : travaux Société anonyme de Gestion des Eaux du Nord vaudois (SAGENORD)

CH STEC A-A-AB-v.2020.02879
File
2010-2011

Part of Fonds publics

Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier

Football-Club Sainte-Croix La Sagne

CH STEC A-A-S-v.2020.02878
File
2005-2011

Part of Fonds publics

Comptes, procès-verbaux de chantier, décompte des travaux

École

CH STEC A-A-N-NA-v.2020.02877
File
2004-2005

Part of Fonds publics

Comptes et budget du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget (2004)

Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)

CH STEC A-A-S-v.2020.02876
File
2009-2012

Part of Fonds publics

Rapports de gestion et comptes 2009-2012, procès-verbaux, budgets 2011, 2012, vérification des comptes 2011, 2012

Association Centre international d'Exposition Education et Loisirs (CIEL) : comptabilité

CH STEC A-A-S-v.2020.02875
File
2007-2010

Part of Fonds publics

Fondation Marthe Minod

CH STEC A-A-S-v.2020.02874
File
2004-2007

Part of Fonds publics

Comptes, dissolution

Fondation de l'Oeuvre de la Soeur visitante

CH STEC A-A-S-v.2020.02873
File
1957-2000

Part of Fonds publics

Comptes, procès-verbaux, acte de fondation, statuts, convention

Fondation du Docteur Henri Mutrux

CH STEC A-A-S-v.2020.02872
File
1991-2004, 2010-2011

Part of Fonds publics

Comptes, statuts, procès-verbaux

Tour du Pays de Vaud : comptes

CH STEC A-A-CB-v.2020.02871
File
2011

Part of Fonds publics

Legs en faveur de la commune

CH STEC A-A-FB-v.2020.02870
File
1972-2005

Part of Fonds publics

Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes

CH STEC A-A-S-v.2020.02869
File
1999-2001

Part of Fonds publics

Tampons de la commune et insignes de police

CH STEC A-A-X-v.2020.02868
File
[s.d.] (1950-2000)

Part of Fonds publics

Référendum sur le préavis municipal 648 : acquistion des immeubles propriété de la Fondation du Centre International de Mécanique d'Art (CIMA) et cautionnement des prêts LIM

CH STEC A-A-Q-v.2020.02866
File
1997

Part of Fonds publics

Travaux de diplôme ou de séminaire concernant Sainte-Croix

CH STEC A-A-X-v.2020.02865
File
1972-1991

Part of Fonds publics

Ste-Croix : émigration des jeunes de 16 à 30 ans (1974)
Elaboration d'un programme d'équipement touristique à caractère sportif pour le Balcon du Jura (1991)
Untersuchungsgebiet : Sainte-Croix (1977-1978)
Sainte-Croix : Industries, population et main d'oeuvre d'une commune jurassienne. Etude de géographie humaine (1972, 2 exemplaires)

Doubles des comptes communaux