- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 d
- Item
- 1766
Part of Le Vaud - Commune
Extraits
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Extraits
Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod
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Sentence
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Convention
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des mises, soumissions et fermages
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Mises, soumissions, fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
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Mises, soumissions, fermages
Registre des forêts et des mises de bois
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Procès-verbaux
Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud
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Livre
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
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Règlement
Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne
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Acte
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Acquis
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Acte
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Plans de gestion des forêts communales
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Plan de gestion
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
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Plan d'affectation
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
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Plan partiel d'affectation
Plan partiel d'affectation "La Côte"
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Plan partiel d'affectation
Aperçu de l'état de l'équipement
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Aperçu
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Registre
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
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Plan, facture
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud
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Livre de caisse
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
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Répertoire
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
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Répertoire
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
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Répertoire
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Plans
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Registre
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
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Répertoire
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Registre
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Procès-verbaux
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Plan
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
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Carte
Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
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Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
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Plan, cahier des charges
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Cahier des charges
Routes cantonales : traversées
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Procès-verbal
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Procès-verbaux des assemblées, comptes, règlement
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Parchemin
Part of Le Vaud - Commune
Parchemin
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
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Règlement
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Règlement
Règlement régional sur la taxe de séjour
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Règlement
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
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Registre
Récapitulatif des comptes communaux
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Comptes