Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1986 - 1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1988

Fait partie de Le Vaud - Commune

Banque

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1986 - 1988

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1988

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général, puis Conseil communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1968 - 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Banque

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1988 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports des commissions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1972 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte de chèques postaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1986 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1987 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte de chèques postaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1990 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et journal

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Classification des routes communales

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
• Pièce
• 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et journal

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05-(05)
• Pièce
• 1931 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux, journal et débiteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Collège de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Pièce
• 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux, journal et débiteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1989 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux, journal et débiteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux, journal et débiteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des fermes, baux à ferme

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
• Pièce
• 1917 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et journal

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation "La Côte"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des mises et des ventes de bois

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Pièce
• 1974 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Triage forestier intercommunal de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Pièce
• 1992 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et journal

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Votations et élections

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
• Pièce
• 1985 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
• Pièce
• 1998 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et journal

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1997 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et journal

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis horticulture

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
• Pièce
• 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
• Pièce
• 1992 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et journal

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1998 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des visas

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05-(05)
• Pièce
• 1958 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation "La Côte 2"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
• Pièce
• 2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Récapitulatif des comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1991 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 2001 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Livres de caisse

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1999 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02-(02)
• Pièce
• 2005 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du cimetière et des inhumations

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du cimetière et des inhumations

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu de l'état de l'équipement

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement régional sur la taxe de séjour

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des inhumations

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
• Pièce
• 1978 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune