Archives Communales du Canton de Vaud

Association des concerts de Jouxtens-Mézery

Correspondance avec la Commune de Prilly

Économie de guerre (1987-1992)

Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)

Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"

Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)

Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette

Stockage de déchets stabilisés

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Motions et projets

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Matériel de voirie

Établissement secondaire de Prilly. Directeur

Correspondance générale (1955-1993)

Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)

Procès-verbaux Municipalité 1990-1993

Votations/Élections fédérales (1992-1993)

Suburba

Rencontres entre députés et représentants des autorités communales

Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)

Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)

Comptes 1990-1993

Inauguration

Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)

Déchets ménagers

Police intercommunale/régionale

Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)

Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)

Fondation pour la garde médicale

Composition du bureau du Conseil communal

Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993

Budget 1984-1993

Équipement du terrain de sport

Registre des commerçants

Correspondance, rapports et divers

Achat de matériel et subsides ECA

Commissions

Commissions de la Municipalité (1970-1993)

Dons à diverses institutions (1992-1993)

Correspondance

Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)

Chalet-Vert. Entretien et divers

Le Lussex - Bois-Genoud

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.