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Procès-verbaux des groupes de travail 1991-2000

Procès-verbaux de séances de groupes de travail de l'Union des communes vaudoises : rencontres avec le Conseil d'Etat, rencontres avec les élus, journée des communes vaudoises, coordination en matière de drogue, constitution vaudoise.

Yverdon-les-Bains - Greffe

Correspondance, circulaires, enquêtes, consultations 1954-1971

Correspondance, circulaires, coupures de presse, enquêtes et consultations de l'Union des communes vaudoises.
Contient notamment : souscription Association Général Henri Guisan (1960), cours de formation (dès 1966), poste d'aide familiale ou d'assistante sociale (1962), droit de superficie (1963), allocation agents de police (1963), école de recrues pour agents de police municipale (1965), financement AVS (1965), Association suisse pour le Conseil des Communes d'Europe (1966), épuration eaux usées (1966-1969), émoluments actes municipaux (1968), mécanisation des bureaux (1968), secrétariat (1969), projet de revue "Trait d'Union" (1969), relation Etat-Communes (1969), naturalisation facilitée des jeunes (1970), ordures ménagères (1970), frais envoi matériel électoral (1970), rétribution agents recenseurs (1970), élection au Comité (Syndic Yverdon non élu) (1970), allocations familiales (1971), frais équipement terrains à construire (1971), procédés de réclames (1971), plan ORCA (1971), aide sinistrés La Vallée (1971).

Yverdon-les-Bains - Greffe

Correspondance, circulaires, enquêtes, consultations 1972-1976

Correspondance, circulaires, coupures de presse, enquêtes et consultations de l'UCV.
Contient notamment : sanctions personnel communal (1972), révision arrêté ramonage (1972), loi droit de cité vaudois (1972), loi vaudoise circulation routière (1973), Fondation pour étude et protection mers et lacs (1973), statuts UCV (1974), élection au Comité (syndic Yverdon) (1974), loi procédure et juridiction administrative (1974), EMS (1974), loi enseignement primaire et ménager post-scolaire (1974), loi exercice droits politiques (1974), jumelage (1975), participation ECA, légalité domicile secondaire (1975), centrale émission emprunts communes vaudoises (1975), secrétariat UCV (1975), assurance chômage (1975), participation communale aux frais enseignement professionnel (1975), main d'oeuvre étrangère (1975), Centre Secours contre Incendie (CSI) (1975), indemnités et émoluments officiers états civils (1975), convention fourniture électricité (1975), télédistribution et antenne télévision (1976), tarifs sentences et taxes contre pollution (1976), personnel enseignant (1976), place amarrage ports (1976), Commission technique écoles des métiers et arts appliqués (1976), règlement adjudication travaux publics Etat (1976).

Yverdon-les-Bains - Greffe

Correspondance, circulaires, consultations 1977-1989

Correspondance, circulaires, coupures de presse et consultations de l'UCV.
Contient notamment : taxe véhicules automobiles (1977), frais collèges secondaires (1977), entraide administrative (1977), commerce des toxiques (1977), loi établissements publics (1978), gymnase du soir (1978), limitation de vitesse (1978), secrétariat permanent et Ulysse Bovay secrétaire (1978-1979) : syndic Yverdon au comité (1982, 1987, 1990), Loi sur la pêche (1978), Théâtre du Jorat (1978), planches à roulette (1978), aide régions économiquement menacées (1979), campings et caravanings résidentiels (1979), fêtes et foires (1979), abus secteur locatif (1979), enquête conjoncture (1980), enquête construction, jumelage communes vaudoises et bernoises (1981), relations Etat-Communes (1982-1983).

Yverdon-les-Bains - Greffe

Correspondance, circulaires, consultations 1990-1994

Correspondance, circulaires et consultations, coupure de presse de l'UCV.
Contient notamment : restructuration UCV (1990), poste secrétaire général (1990), statuts (1990), signalisation routière (1991), projet film Général Guisan (1991), Bouton d'Or (1994), consultation diffusion données cadastrales (1993), consultation loi énergie atomique (1993), ASIT (Association pour le système d'information du territoire vaudois) (1994), comité (candidature Olivier Kernen, syndic d'Yverdon (1994).

Yverdon-les-Bains - Greffe

Correspondance, circulaires, consultations 1995-2000

Correspondance, circulaires et consultations, coupures de presse de l'Union des communes vaudoises.
Contient notamment : nouvel indicateur économique et social (1995), compétences police du commerce (1995), imposition et taxes épuration eau et élimination déchets (1995), consultation de loi sur les communes (1995), résolution (original) transferts de charges sur les communes (27.11.1995), consultation régionalisation action sociale (1996), consultation réforme fiscale (1996), consultation nouvelle orientation politique sanitaire (1996), loi et règlement SDIS sur taxe immobilière (1996), immigration (1997), Fête des vendanges Neuchâtel (1997), consultation budget Etat Vaud 1998, consultation Loi fédérale marché électricité (1998), consultation modification système de péréquation (1998), contribution des Communes 1999, consultation accord international marchés publics AIMP (1999), consultation mise en oeuvre table ronde (1999), campagne contre référendum ETACOM (2000), réforme constitution vaudoise (2000).

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