Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1942
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Révision de l'aménagement des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Plan d'aménagement des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Registre des forêts et des mises de bois
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des forêts et des mises de bois
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des forêts et des mises de bois
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des vacations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vacations
Registre des mises, soumissions et fermages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convenants, conventions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acquis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod
Fait partie de Le Vaud - Commune
Sentence
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cartes postales, dessins aquarellé
Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
Fait partie de Le Vaud - Commune
Traité de paix
Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.
Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Distribution de son et d’image – Multimédia
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune