- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-01-01
- Dossier
- 1992
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Brochures de présentation de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Brochures de présentation de la Commune
Budget – Planification financière
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Fait partie de Archives communales de Founex
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Archives communales de Founex
Bureau électoral, votations-élections
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Cadastre des anciennes décharges
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plan
Cadastre, aliénations d’appartements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges pour l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des versements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des retenues
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de location, calendrier
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, règlement
Cantines scolaires – Réfectoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats, rapports
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, dossier d’enquête
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats d’entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d’enquête, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Projet, devis, correspondance
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, récapitulation des factures
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : aménagement
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plans
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, subsides, factures, comptes
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, procès-verbaux, devis
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, photographies, devis, plans
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, décompte final, contrats d’entreprise, garanties
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificat de recrutement
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Cessions immobilières, ventes de terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance