- CH -001760-9 2-2006-18
- Document
- 2006-11-20 - 2006-12-11
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Social
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Politique générale de stationnement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
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Succession de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Comptes communaux de l'exercice 2005
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Elections communales du printemps 2006
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
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Domaine : Bâtiments
Plan de quartier la Paix du Soir
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Domaine : Urbanisme
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création de locaux scolaires provisoires
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Domaine : Urbanisme
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
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Domaine : Finances
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Implantation de silos au Rionzi
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
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Domaine : Éducation et petite enfance
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
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Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
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Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Éducation et petite enfance
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement des locaux de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
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Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement du chemin de Pernessy
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
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Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation