Document 2005-12 - Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)

Cote

CH -001760-9 2-2005-12

Titre

Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)

Date(s)

  • 2005-10-03 - 2005-11-21 (Production)

Niveau de description

Document

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  • Domaine : Assainissement
  • Montant : 850000

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Année

2005

No

12

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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