Document 2005-05 - Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes

Cote

CH -001760-9 2-2005-05

Titre

Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes

Date(s)

  • 2005-05-17 - 2005-06-27 (Production)

Niveau de description

Document

Étendue matérielle et support

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  • Domaine : Bâtiments
  • Montant : 196000

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Année

2005

No

05

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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