- CH 001772-X A-1-E-v.1997.0071
- Dossier
- 1910 - 1980
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
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Contrats de services / abonnements
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1913 - 1930 Doubles des comptes
1931 - 1943 Comptes originaux
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Grand-livre de la Commune
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Journal des livrances et recettes des boursiers
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Registre des vacations et délégations Municipales
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Registres des comptes des particuliers
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Diverses pièces [pièces comptables]
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Remaniement / Routes, Terrains / Eaux, Égouts, Déchets / Pompiers, PC / Machines / Divers, Bureaux
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Auberge - Poste / Collège / Boulangerie / Église / Maison de commune / Forge / Divers
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
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pièces comptables, décomptes
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
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Pièces comptables, comptes
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Pièces comptables, décomptes
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
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Décompte final
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pièces comptables, décomptes
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
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Factures, Récapitulatif des factures
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Registre des secours (comptes)
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Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
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Procès-verbaux de la commission d'assistance
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Correspondance de l'Assistance
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Correspondance de l'Assistance
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Titres, actions, souscriptions en faveur de la Bourse des pauvres
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Caisse pensions intercommunale
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Assurances chômage (dossiers etc.)
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Plans reliés du territoire de Daillens
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Avec n° de parcelle et nom de propriétaire.
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Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
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Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
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Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
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?
Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
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Procès-verbaux et correspondance, listes des propriétaires. Remaniement parcellaire forestier (plans, 1972)
1/6: PV des [sic.] création du Syndicat le 17 janvier 1961 et statuts (A1986)
2/6: Propriétaires qui ne figurent pas dans les décomptes des améliorations foncières et correspondance avec les intéressés
3/6: Liste des propriétaires caisse Raffeisen et liste générale des paiements
4/6: Rétrocession
5/6: AF remaniement partiel Secteur forestier, plans 1972
6/6: Remaniement parcellaire de Daillens, liste des propriétaires
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Chemins + drainages, collecteurs
1/4: bordereau des pièces, avis de concours, plans 2 à 12
2/4: plans 13 à 35
3/4: plans 36 à 52
4/4: plans de Bournens
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
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1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat
2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires
3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat
4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer
5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977
6/6: Assemblée du 9 mai 1986
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Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
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Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
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Amélioration foncière : journaux comptabilité
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
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Expropriation Moulin de Bettens; + plan de situation communal
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Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
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Trottoirs, divers correspondance
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Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Réfections successives des routes et places du village
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Traversée du village par la route cantonale
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Etat et compte des chemins de dévestiture
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Travaux publics, registre du pionnier
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Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
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Plan d'autoroute Lausanne - Berne
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Plans préparatoires pour l'extension de l'autoroute
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Plan de situation de l'autoroute N1
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Travaux sur routes; Correspondance et justificatifs
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En trois parties:
Correspondance à Département des travaux publics
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Etang oxydation / contrat Rosset
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4 pièces:
1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989)
3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset
4/4: concerne le contrat du tracteur
Etang oxydation / contrat Rosset
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Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
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Procès-verbal Schoka, Lot 4021-4022, 402-200 402-85, 402-86
1/5: PV 402-85-01 à -16, Vieux-Moulin 402-86-01 à -09 (lot 4022)
2/5: PV collections, raccord, etc. de 402-200 à -261 (août 1980-déc. 1984)
3/5: Tableau des indemnisations 1981
4/5: PV Schoka, Lot 4021 No. 402-100 à -158
5/5: PV Schoka, du 7 fév. 1973 au 19 juin ; PV 402-01 à -26 (1977-1983)
Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
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Correspondance entre la Direction du 1er arrondissement des Chemins de fer fédéraux (CFF), Le Département des travaux publics du Canton de Vaud (DTP), La Commune de Daillens et la Régie fédérale des alcools (RFA)
Abonnement au Service des eaux
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Procès-verbaux de jaugeage des sources de la Mollombaz
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Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
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Réservoir, captage et distribution d'eau
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Enquêtes, plans
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Correspondance
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Avec plans de captage, chambre de distribution, diverses courbes de débit
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Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
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Devis, correspondance