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Comptes communaux 1998; Journal
Comptes communaux 1998; Journal
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Projet de route d'évitement de Daillens
Projet de route d'évitement de Daillens
Comptes communaux 1997; Journal
Comptes communaux 1997; Journal
Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
Contrôle des citernes : rapports de révision
Contrôle des citernes : rapports de révision
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Comptes communaux 1996; Journal
Comptes communaux 1996; Journal
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Société du battoir : construction d'un immeuble locatif après démolition de l'ancien battoir / construction d'une halle
Société du battoir : construction d'un immeuble locatif après démolition de l'ancien battoir / construction d'une halle
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
Commune de Daillens : aménagement de la toiture "sur le garage"
Commune de Daillens : aménagement de la toiture "sur le garage"
Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Photographies
Photographies
Réseau électrique : petits travaux
Réseau électrique : petits travaux
Inauguration salle villageoise "Jean Villard-Gilles" (23, 24, 25 juin 1995) et repas de remerciement (21 juin 1996)
Inauguration salle villageoise "Jean Villard-Gilles" (23, 24, 25 juin 1995) et repas de remerciement (21 juin 1996)
Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
Décharges inertes d'Arneys 1 et 2 : examen systématique des risques
Décharges inertes d'Arneys 1 et 2 : examen systématique des risques
Vente d'eau : amenée l'eau à Bournens
Vente d'eau : amenée l'eau à Bournens
Local des jeunes
Local des jeunes
Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Conventions
Conventions
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Stand de tir : transformations
Stand de tir : transformations
Forêts
Forêts
Soutien et subvention
Soutien et subvention
Dossiers d'étrangers
Dossiers d'étrangers
Station d'épuration (STEP) : Projet d'amélioration extension
Station d'épuration (STEP) : Projet d'amélioration extension
Comptes communaux 1994; Journal
Comptes communaux 1994; Journal
Charpente métallique
Charpente métallique
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Correspondance avec les sociétés locales
Correspondance avec les sociétés locales
Faux-Gilles
Faux-Gilles
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Ingénieur civil
Ingénieur civil
Commission du feu
Commission du feu
Stand de tir : création d'une fosse, abri pour un portique, suppression de la cible à 50m et remplacement par un portique de 25m, création d'une butte et d'un mur
Stand de tir : création d'une fosse, abri pour un portique, suppression de la cible à 50m et remplacement par un portique de 25m, création d'une butte et d'un mur
Gestion des affaires sociales
Gestion des affaires sociales
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Gestion des ressources humaines
Gestion des ressources humaines
Ventilation
Ventilation
Sanitaires (cuisine, bar)
Sanitaires (cuisine, bar)
Réseau d'eau potable et de défense incendie : équipements primaires zone industrielle "Les Graveys" Plaine de la Venoge
Réseau d'eau potable et de défense incendie : équipements primaires zone industrielle "Les Graveys" Plaine de la Venoge
Protection civile
Protection civile
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Abris
Abris
Travaux divers
Travaux divers
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
Annexe au collège : transformation
Annexe au collège : transformation
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)
Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)
Régionalisation
Régionalisation
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Listes des membres
Listes des membres
Dossier d'employé
Dossier d'employé
Plans enquête
Plans enquête
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Chauffage
Chauffage
Electricité
Electricité
STEP : amélioration
STEP : amélioration
Association pour la sauvegarde du Léman
Association pour la sauvegarde du Léman
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Salle villageoise
Salle villageoise
Règlement de police (copie signée)
Règlement de police (copie signée)
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
STEP : amélioration et extension
STEP : amélioration et extension
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