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Notices descriptives
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Croissant

Vaches vendues

Recueil (grand format) de formulaire 1b par vaches (naissance, poids, généaolgie)

Comité

Notamment procès-verbaux, statuts, comptes, budgets, correspondance, convention avec les établissements scolaires et les municipalités des communes concernées

Cottet général et spécifique

Pour : LL.EE. de Berne
A cause de : La seigneurie de Daillens, tenue par noble et vertueux Jean-François Paschoud, moderne seigneur de Daillens
Par : Divers particuliers
Rière : La seigneurie de Daillens
Commissaire : (Jean-)F(rançois) Crud, bourgeois de Grancy, notaire
Remarques : Répertoire des noms de lieux et de personnes en tête du volume
La première page est placée à la fin de l'index, avec le sommaire des censes
Description des droits et privilèges dudit Paschoud
Reliure en fort mauvais état
Renvois à un plan visuel

Correspondance

Correspondance diverse, notamment: aide sociale, constat de police, Asile du Jura, affaires de faillites. Rapports du garde champêtre, inventaires de biens, comptes, tableaux de répartition des dixièmes, acte de vente d'une parcelle.
Rapport du garde champêtre, extrait de jugement de divorce, armoiries de Daillens, travaux publics, arrêté d'imposition, actes d'origine.
Ces fourres contiennent souvent des pièces probatoires parmi de nombreuses circulaires.

Correspondance

Etat civil, extraits de procès-verbaux, mais principalement des circulaires et courriers manuscrits divers.

Correspondance

Est groupé par thématique:
A: assurances, agriculture, AVS, assistance, allocations familiales
B: banques, bâtiments communaux, bâtiments (inspection), bourse des pauvres
C: chancellerie d'état, chemins communaux, commerce
D: denrées, domaines
E: électricité, écoles, eaux, Eglises, Etat-civil
F: Fonctionnaires communaux, forêts, finances (département des), feu (service du)
H: habitants (contrôle des)
I: impôts, intérieur (département de l'), industrie
J: justice et police (département de...)
M: militaires (affaires...)
O: oeuvres de bienfaisance
P: police, PTT, préfecture, poids et mesures
R: ramonage, recette de l'Etat, registre civique, registre foncier, routes
S: sociétés, services sanitaires
T: titres, travaux publics, travail (office du), tombolas et lotos, jass au cochon et questions semblables
V: viandes (inspection des), votations et élections

Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance

1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat
2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires
3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat
4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer
5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977
6/6: Assemblée du 9 mai 1986

Comptes

Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)

Comptes

Notamment rapport de vérification des comptes

Photographies

Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)

Travaux divers

Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)

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