Archives Communales du Canton de Vaud

Plans, rapport de commissions et études de différents projets, acte de concession pour usage d'eau, inauguration du réseau (1961), procès-verbaux du Comité directeur de l'Association intercommunale d'Amenée d'Eau, mémoire sur le prix de vente de l'eau

Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets

CH STEC A-A-AB-v.2020.03085
File
2005-2008

Part of Fonds publics

Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion

CH STEC A-A-AB-v.2020.03086
File
2007-2008, 2010-2013

Part of Fonds publics

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets

CH STEC A-A-AB-v.2020.03088
File
2004-2013

Part of Fonds publics

1 à 2 exemplaires de chaque année

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes

CH STEC A-A-AB-v.2020.03089
File
1998-2006, 2013

Part of Fonds publics

1 à 2 exemplaires de chaque année

Groupement scolaire, office du tourisme et épuration régionale : budgets

CH STEC A-A-AB-v.2020.03111
File
2009-2011

Part of Fonds publics

Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux

CH STEC A-A-AB-v.2020.03229
File
2005-2009

Part of Fonds publics

Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : Société anonyme de Gestion des Eaux du Nord vaudois (SAGENORD)

CH STEC A-A-AB-v.2021.03235
File
2007-2010

Part of Fonds publics

Notamment décompte final, procès-verbaux

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : Société anonyme de gestion régionale des eaux Yverdon-Grandson (SAGREYG) et Société anonyme de Gestion des Eaux du Nord vaudois (SAGENORD)

CH STEC A-A-AB-v.2021.03236
File
2003-2009

Part of Fonds publics

Notamment statuts, procès-verbaux

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes

CH STEC A-A-AB-v.2022.03375
File
2012-2015

Part of Fonds publics

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapport de synthèse d'assistance à la réorganisation

CH STEC A-A-AB-v.2022.03376
File
2014

Part of Fonds publics

Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de la commission de gestion sur la gestion des comptes

CH STEC A-A-AB-v.2022.03377
File
2016

Part of Fonds publics

Commission de promotion du développement économique et touristique (CTJ)

CH STEC A-A-AC
Series

Part of Fonds publics

Promotion économique et touristique

CH STEC A-A-AC-v.2020.01906
File
1997-2004

Part of Fonds publics

Notamment : contrats, rapports, plans, procès-verbaux
Manque année 1999

Commission de promotion économique et touristique

CH STEC A-A-AC-v.2020.01910
File
1995-1996

Part of Fonds publics

Notamment : rapports

Table ronde, promotion touristique

CH STEC A-A-AC-v.2020.01911
File
1999

Part of Fonds publics

Notamment : rapports, procès-verbaux

Association du Nord Vaudois

CH STEC A-A-AC-v.2020.01912
File
1974-1981

Part of Fonds publics

Notamment : procès-verbaux

Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif

CH STEC A-A-AC-v.2020.01919
File
2006-2011

Part of Fonds publics

Notamment : contrats, procès-vebaux, comptes, rapports

Tourisme : aménagement régional Sainte-Croix, Bullet, Mauborget

CH STEC A-A-AC-v.2020.01921
File
1973-1994

Part of Fonds publics

Notamment : rapports, procès-verbaux

Motion et fiches actions

CH STEC A-A-AC-v.2020.01922
File
1995-1998

Part of Fonds publics

Notamment : rapports

Agence de presse F-Presse

CH STEC A-A-AC-v.2020.01923
File
1987

Part of Fonds publics

Contrat entre la Commune de Sainte-Croix et l'Association des communes du Nord Vaudois pour la destruction des ordures

CH STEC A-A-AC-v.2020.01924
File
1988-1990

Part of Fonds publics

Loi sur les Investissements en zone de Montagne (LIM)

CH STEC A-A-AC-v.2020.01926
File
1998-2000

Part of Fonds publics

Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes

Communauté de Travail du Jura (CTJ)

CH STEC A-A-AC-v.2020.01927
File
1985-2003

Part of Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, rapports, rapports d'activité, conventions, règlements, charte

Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron

CH STEC A-A-AC-v.2020.01928
File
1997-2002

Part of Fonds publics

Notamment : rapports, conventions, procès-verbaux

Tourisme local

CH STEC A-A-AE
Series

Part of Fonds publics

Prospectus touristiques de Sainte-Croix et inauguration

CH STEC A-A-AE-v.2020.01900
File
1856-1997

Part of Fonds publics

Notamment : compte-rendu, notice historique

Cartes d'excursion de la région

CH STEC A-A-AE-v.2020.03132
File
[s.d.] (1980-2000)

Part of Fonds publics

Musées

CH STEC A-A-AF
Series

Part of Fonds publics

Musée Baud à l'Auberson

CH STEC A-A-AF-v.2020.01872
File
1997-2000

Part of Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, statuts, documentation, conventions

Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)

CH STEC A-A-AF-v.2020.01875
File
1999-2002

Part of Fonds publics

Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes d'exploitation, conventions

Société du Musée : conventions, cahier des charges, règlement

CH STEC A-A-AF-v.2020.01877
File
1905-1944

Part of Fonds publics

Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : comptes

CH STEC A-A-AF-v.2020.01879
File
1993-1997

Part of Fonds publics

Notamment : rapports

Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)

CH STEC A-A-AF-v.2020.01880
File
1984-1999

Part of Fonds publics

Correspondance, comptes, conventions, statuts, rapports

Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : musée d'automates et de boîtes à musique

CH STEC A-A-AF-v.2020.01883
File
1989-1997

Part of Fonds publics

Notamment : comptes, rapports, procès-verbaux

Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)

CH STEC A-A-AF-v.2020.01885
File
1989-1998

Part of Fonds publics

Statuts, procès-verbaux, contrats de travail, actes notariés, conventions, comptes et budgets, membres

Musée d'automates et de boîte à musique : correspondance

CH STEC A-A-AF-v.2020.01895
File
1981-1994

Part of Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, statuts, rapport

Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix

CH STEC A-A-AF-v.2020.02383
File
1997

Part of Fonds publics

Notamment photographie de l'exposition "Natures en tête" du Musée d'ethnographie de Neuchâtel, présentée au Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix du 16 mai au 31 décembre 1997

Délibérations du Conseil général