Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesRecensement de la population. Etat numériques de la population résidente
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 a
- Pièce
- 1951 - 1953
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 b
- Pièce
- 1953
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 h
- Pièce
- 1953
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 a
- Pièce
- 1946 - 1955
Fait partie de Le Vaud - Commune
Résumé des comptes, rapports
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 c
- Pièce
- 1943 - 1955
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 e
- Pièce
- 1944 - 1955
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.12
- Pièce
- 1949 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 e
- Dossier
- 1862 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.26 a
- Dossier
- 1948 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 h
- Pièce
- 1920 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 a
- Pièce
- 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.03
- Pièce
- 1929 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 d
- Pièce
- 1955 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 h
- Dossier
- 1955 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-B
- Série
- 1703 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.5 a.01
- Pièce
- 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Chemin forestier des Illanches : construction
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 m
- Dossier
- 1955 - 1957
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 g
- Dossier
- 1956 - 1957
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, factures
Réservoirs, adduction d'eau, captages
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 k
- Dossier
- 1928 - 1957
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, cahier des charges
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1941 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04
- SSérie
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72
- Série
- 1941 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vaccinations antipoliomyélitiques
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04-(04)
- Dossier
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 a
- Dossier
- 1957 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01
- SSérie
- 1941 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73
- Série
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 c
- Dossier
- 1918 - 1960
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement, enquête
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1960
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 a
- Dossier
- 1960 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 a
- Dossier
- 1931 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Avis, cartes
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 e
- Dossier
- 1928 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures, plans
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 i
- Dossier
- 1961 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 f
- Dossier
- 1958 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fiches annuelles, correspondance, quittances
Registre des vacations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 c.1
- Pièce
- 1936 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vacations
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 l
- Dossier
- 1781 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 g
- Dossier
- 1957 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 k
- Dossier
- 1961 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plans
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1959 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 c
- Dossier
- 1947 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 h
- Dossier
- 1962 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plan directeur pour l'épuration des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 j
- Dossier
- 1963 - 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 f
- Dossier
- 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-Z-Z .21 a
- Pièce
- 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaires
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.4 a.01
- Pièce
- 1922 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.01
- Pièce
- 1893 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.02
- Pièce
- 1963 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.3 a.01
- Pièce
- 1951 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1966
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.6 a.1
- Pièce
- 1940 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1962 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1963 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Registre des mises, soumissions et fermages
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.3
- Pièce
- 1945 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Cautionnement - caution de la Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-02
- SSérie
- 1925 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 i
- Dossier
- 1959 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(1)-G
- Série
- 1771 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 j
- Dossier
- 1948 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, factures, plans
Cautionnements, emprunts communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-02-(02)
- Dossier
- 1925 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1967 - 1969
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1963 - 1969
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.13
- Pièce
- 1956 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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