- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-2-v.2013.0408
- Document
- 1987 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1998; Journal
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
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Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
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Guide rédigé par un consultant externe
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
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Conditions de la place de fournier communal
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Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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Conduite d'eau : "Sur les Montets"
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Notamment Rapport d'essai, devis estimatif
Conduite d'eau 125 mm : correspondance avec l'entreprise
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Notamment décompte final pour l'adduction d'eau
Conduite d'eau 150 mm : Réservoir Penthalaz
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Notamment plans
Conduite d'eau 400 mm : câble de télécommande et réservoir
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Conduite d'eau Daillens-réservoir : "Sur les Puits" passage autoroute
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Notamment plans
Conduite d'eau potable : ancienne conduite "Sur les Montets"
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Notamment préavis et devis
Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures
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Conduites d'eau et réservoir : investissement commun avec Penthalaz
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Factures, comptes, rapport final et devis
Confirmations du droit de cité
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Conseil général : contrôle d'appel
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formulaires remplis
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Construction d'un nouveau réservoir : au lieu-dit "Montjoux"
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Notamment rapports, devis et plans
Construction d'un nouveau réservoir au lieu-dit "Montjoux"
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Plans d'appareillage (relevés après exécution) : Vues en plan (1:20), 2 x Coupes verticales (1:20)
Construction d'un réservoir commun à Daillens et Penthalaz
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Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
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Construction nouveau réservoir "Sur les puits"
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Notamment rapport
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Argumentaire, bulletin de vote vierge
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Notammen affiche concernant le poids public de Daillens et ses tarifs et documentation (Almanach du Messager boiteux, L'Estafette, Instruction sur le remplacement des munitions...) portant les tampons d'un géomètre et d'un hôtel de Daillens
Contrats de services / abonnements
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Rapports de contrôle des citernes ayant été contrôlées une nouvelle fois depuis, ou n'existant plus
Contrôle des citernes : rapports de révision
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Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997
Contrôle des denrées alimentaires
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Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
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Formules acte d'origine, déclarations arrivée et départ, correspondance, dossier de naturalisation, lettres de bourgeoisie
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Contrôle des raccordemments privés (eaux usées/ eaux claires)
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Contrôle des vaccinations antivarioliques (RA.18) et antidiphtérique (RA.19)
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Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
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Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
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