- CH 002112-3 A-1-E-E 45
- Item
- 1807
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
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Acquis
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Convention
Cahier des charges pour les gardes-forestiers
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Cahier des charges
Cession par David Laugeon en faveur de la commune de Trélex de divers droits sur 2 châtaigniers
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Cession
Procès-verbaux de la Municipalité (2 août 1808 – 12 septembre 1825)
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Procès-verbaux
Règlement et formulaire pour l’établissement des comptes de commune et de la Bourse des pauvres
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Règlement, formulaire
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Acquis
Procès-verbaux de délimitation des chemins publics
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Procès-verbaux
Plan géométrique du territoire de Trélex, par le commissaire Gaudard
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Plan
Inventaire du mobilier du Collège
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Contrat
Comptes de la Bourse des pauvres (originaux)
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Procès-verbal de délimitation aux Allevays entre Nyon et Trélex
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Procès-verbal
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Cession
Procès-verbal de délimitation provisoire dans la forêt du Vuarnoz
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Procès-verbal
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Devis pour l’installation d’une fontaine publique, et pour le caronnage du grenier de la fruitière
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Devis
Cédule de 1'000 francs, en faveur d’Armand Rapp de Prangins contre la commune de Trélex
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Procès-verbaux
Inventaire des titres et droits appartenant à la Commune de Trélex
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Cédule de 600 francs en faveur de Jean-Marc Bonnet, à Nyon, contre la commune de Trélex
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Cédule de 1'100 francs en faveur de Jean-Baptiste Borney contre la commune de Trélex.
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Procès-verbal
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Charles-Henri Galé, 460 toises de pré
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Acquis
Devis pour l’établissement d’une fontaine sur la place du village
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Devis
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
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Cédule de 320 francs en faveur de Benjamin Vulliet contre la commune de Trélex
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Règlement à l’usage des receveurs de districts
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Règlement
Procès-verbal de bornage au bois de Fiange et au Vuarnoz
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Procès-verbal
Procès-verbal de bornage entre la montagne du Vuarnoz et les forêts voisines
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Procès-verbal
Procès-verbaux de la Municipalité (12 septembre 1825 – 12 juillet 1841)
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Procès-verbaux
Procès-verbal de délimitation entre les communes de Trélex et d’Arzier à la Conriéry
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Procès-verbal
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Liquidation de droit
Projet pour la construction d’une route reliant Trélex à Saint-Cergue
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Echange
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Acquis
Inventaire mobilier et immobilier de la commune et de la Bourse des pauvres de Trélex
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Rentier des Bourses communales et des pauvres de Trélex
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Rachat
Plan pour la construction de murs entre la Conriéry et les Agozats
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Plan
Décision concernant les murs de clôture entre La Trélasse (Trélex) et Cuvaloup (Crans)
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Décision
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Acquis
Cédule de 1'000 francs en faveur de Jeanne-Louise Vaunaise de Genève contre la commune de Trélex
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Recueil des lois et décrets existant dans les archives communales
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Procès-verbal de reconnaissance de bornes entre Duillier et Trélex
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Procès-verbal
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Autorisation
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Délibérations de la Bourse des pauvres
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Etat des immeubles appartenant à la commune de Tréle
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Extrait du cadastre
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Règlement de la commune de Trélex
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Règlement
Plan, devis et souscription de l’asile du Marchairuz
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Plan, devis
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Acquis
Cédule de 4'650 francs en faveur de la Bourse française de Nyon contre la commune de Trélex
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Procès-verbaux de la Municipalité (13 juillet 1841 – 27 décembre 1848)
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Procès-verbaux
Procès-verbal de reconnaissance de la limite entre les territoires de Trélex et de Saint-Cergue
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Procès-verbal
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Procès-verbal
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
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Acquis
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Echange
Procès-verbaux de la Commission scolaire.
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Echange
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Actes
Cédule de 600 francs en faveur de Susette Ansermet demeurant à Chéserex contre la commune de Trélex
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
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Acquis
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Procès-verbaux de la Municipalité (30 décembre 1848 – 18 juin 1865)
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Procès-verbaux
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Acquis
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Procès-verbal
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Convention
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
Comptes de la Bourse des pauvres (originaux)
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Acquis
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
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Acquis
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Comptes de la Bourse des pauvres (copie)
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis
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Acquis
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
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Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
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Acquis
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Procès-verbaux
Délibérations de la Bourse des pauvres
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Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
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Acquis
Registre de l’inspecteur du bétail
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Souscription en faveur de la restauration de la Cathédrale de Lausanne
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Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale entre Nyon et Trélex
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Procès-verbal