Showing 1044 results
Archival description22 results with digital objects Show results with digital objects
Baux à ferme, baux à loyer et inventaires du mobilier (appartement, poste, Balance, forge, boulangerie)
Baux à ferme, baux à loyer et inventaires du mobilier (appartement, poste, Balance, forge, boulangerie)
Lois et règlements communaux
Lois et règlements communaux
Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
Règlements de la police
Règlements de la police
Onglet de circulaires
Onglet de circulaires
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (24 juin 1983) - version avec modifications (partiellement signée). 16 pages
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (24 juin 1983) - version avec modifications (partiellement signée). 16 pages
Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
Règlements communaux
Règlements communaux
Conditions de la place de fournier communal
Conditions de la place de fournier communal
Police, police du feu, militaire
Police, police du feu, militaire
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
Officiers de fourniture des chevaux, Moudon
Officiers de fourniture des chevaux, Moudon
Règlements de la police du feu
Règlements de la police du feu
Instruction publique
Instruction publique
Tableaux des notes de promotion, de conduite et de travail de l'école de Daillens
Tableaux des notes de promotion, de conduite et de travail de l'école de Daillens
Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
Commission d'inspection des écoles
Commission d'inspection des écoles
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Etude sur les besoins en locaux scolaires
Etude sur les besoins en locaux scolaires
Prix Gustav Monnard (création)
Prix Gustav Monnard (création)
Travaux d'examens
Travaux d'examens
Vie civique
Vie civique
Elections et votations
Elections et votations
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Elections et votations
Elections et votations
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes et les hommes étrangers, domiciliés depuis 2 ans dans la paroisse
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes et les hommes étrangers, domiciliés depuis 2 ans dans la paroisse
Registre électoral
Registre électoral
Registre électoral
Registre électoral
Elections communales
Elections communales
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Population
Population
Etat civil, statistiques
Etat civil, statistiques
Recensement 1970
Recensement 1970
Bourgeois et habitants
Bourgeois et habitants
Lettre d'origine accordée en Justice de la Sagne en faveur de l'hônnets François Louis [feu]Georges Jean Mairet, reconnu communier de la Sagne.
Lettre d'origine accordée en Justice de la Sagne en faveur de l'hônnets François Louis [feu]Georges Jean Mairet, reconnu communier de la Sagne.
Lettre de Bourgeoisie en faveur de Sieur Jacob Cottier de Rougemont demeurant à Mex, passée par l'honorable Commune de Daillens, le 22 février 1759
Lettre de Bourgeoisie en faveur de Sieur Jacob Cottier de Rougemont demeurant à Mex, passée par l'honorable Commune de Daillens, le 22 février 1759
Actes d'origine
Actes d'origine
Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Etat civil
Etat civil
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
Divers actes d'état civil
Divers actes d'état civil
Confirmations du droit de cité
Confirmations du droit de cité
Actes d'origine
Actes d'origine
Demandes de cartes d'identité
Demandes de cartes d'identité
Fiches et formulaires du contrôle des habitants
Fiches et formulaires du contrôle des habitants
Registre des actes d'origine délivrés
Registre des actes d'origine délivrés
Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Copie exacte des baptêmes des enfants de la commune de Daillens, faite par le Ministre Marc Louis Samuel Mellet, pasteur à Daillens; En tête-bêche Registre mortuaire pour la commune de Daillens copié exactement sur les livres par le pasteur Mellet
Copie exacte des baptêmes des enfants de la commune de Daillens, faite par le Ministre Marc Louis Samuel Mellet, pasteur à Daillens; En tête-bêche Registre mortuaire pour la commune de Daillens copié exactement sur les livres par le pasteur Mellet
Copies des naissances et baptêmes de la commune En tête-bêche, on trouve une copie des actes de décès, pour la même période
Copies des naissances et baptêmes de la commune En tête-bêche, on trouve une copie des actes de décès, pour la même période
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Contrôle des vaccinations antivarioliques (RA.18) et antidiphtérique (RA.19)
Contrôle des vaccinations antivarioliques (RA.18) et antidiphtérique (RA.19)
Cartes d'identité (demandes)
Cartes d'identité (demandes)
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Actes d'origine
Actes d'origine
Dossiers d'assistance
Dossiers d'assistance
Bétail, agriculture
Bétail, agriculture
Statistiques agricoles, brouillons
Statistiques agricoles, brouillons
Statistiques agricoles
Statistiques agricoles
Registre taupage
Registre taupage
Recensement fédéral du bétail
Recensement fédéral du bétail
Industrie, commerce, construction
Industrie, commerce, construction
Registre des commerçants établis à Daillens
Registre des commerçants établis à Daillens
Contrôle des denrées alimentaires
Contrôle des denrées alimentaires
Registre des patentes
Registre des patentes
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
Sociétés
Sociétés
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Correspondance diverses des sociétés: Tir armes de guerres, Tir petits calibres, pistolets, Jeunesse, Choeur mixte "La Mutine", Musique "La Lyre"
Correspondance diverses des sociétés: Tir armes de guerres, Tir petits calibres, pistolets, Jeunesse, Choeur mixte "La Mutine", Musique "La Lyre"
Affaires judiciaires, litiges
Affaires judiciaires, litiges
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Un lot d'anciennes procédures
Un lot d'anciennes procédures
Procédure entre l'ensemble du baillage de Moudon et Daillens-Bettens. Motifs : corvées pour réparations au château de Lucens
Procédure entre l'ensemble du baillage de Moudon et Daillens-Bettens. Motifs : corvées pour réparations au château de Lucens
Litige entre Daillens et Bettens
Litige entre Daillens et Bettens
Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
Litige entre le châtelain de Daillens et Sébastien Tissot à propos d'une construction non autorisée gênant le passage des chars
Litige entre le châtelain de Daillens et Sébastien Tissot à propos d'une construction non autorisée gênant le passage des chars
Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
Litige entre François Samuel Coeytaux, au Moulin-Dessus soit sur la côte de Daillens, contre les frères Louis, Jules et Emile, fils de feu Pierre Daniel Roulin
Litige entre François Samuel Coeytaux, au Moulin-Dessus soit sur la côte de Daillens, contre les frères Louis, Jules et Emile, fils de feu Pierre Daniel Roulin
Affaire abreuvage/ Fontaine
Affaire abreuvage/ Fontaine
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Recours contre décision de l'Etat
Recours contre décision de l'Etat
Tribunal civil / Préfecture
Tribunal civil / Préfecture
Succession Delacuisine
Succession Delacuisine
Results 201 to 300 of 1044