archivescommunales.ch

Correspondance entre la Direction du 1er arrondissement des Chemins de fer fédéraux (CFF), Le Département des travaux publics du Canton de Vaud (DTP), La Commune de Daillens et la Régie fédérale des alcools (RFA)

Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance

CH 001772-X A-1-FB-v.1997.0109
Dossier
1976 - 1977

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Décompte final

Correspondance à Département des travaux publics

CH 001772-X A-1-GB-v.1997.0192
Dossier
1963 - 1977

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Expropriation Moulin de Bettens; + plan de situation communal

CH 001772-X A-1-GA-22-v.1997.0168
Sous-dossier
1977 - 1977

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Cartes d'identité (demandes)

CH 001772-X A-1-RA-v.1997.0285
Dossier
1950 - 1977

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Formulaires de demandes (A5) jaunes avec signalement et photographie

Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)

CH 001772-X A-1-RA-22-v.1997.0511
Dossier
1925 - 1977

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Grand livre 1977

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0447
Document
1977 - 1977

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Transformation du batiment postal

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1266
Dossier
1973 - 1977

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Stand de tir : réfection

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1293
Dossier
1965 - 1978

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens

CH 001772-X A-1-GA-22-v.1997.0169
Sous-dossier
1978 - 1978

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Amélioration foncière : plans

CH 001772-X A-1-GA-v.1997.0159
Dossier
1976 - 1978

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Chemins + drainages, collecteurs
1/4: bordereau des pièces, avis de concours, plans 2 à 12
2/4: plans 13 à 35
3/4: plans 36 à 52
4/4: plans de Bournens

Grand livre 1978

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0448
Document
1978 - 1978

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Demandes de permis de construire (plans isolés)

CH 001772-X A-1-J-v.1997.0497
Dossier
1966 - 1979

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1289
Dossier
1974 - 1979

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Grand livre 1979

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0449
Document
1979 - 1979

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Passages CFF

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1278
Dossier
1970 - 1979

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment convention et plans

Fonds d'archives photographiques de P. Welti (photographe) [à inventorier]

CH 001772-X B-07
Fonds
1960 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Photographies (tirages) : présentant plusieurs événements (avec leurs dates) de la vie du village

Rapports et correspondance

CH 001772-X A-1-D-v.1997.0063
Dossier
1927 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapports de la Municipalité, Correspondance de la Municipalité au Conseil.

Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats

CH 001772-X A-1-E
Série
1500 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Assurance incendie (ECA)

CH 001772-X A-1-FD-v.1997.0134
Dossier
1940 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans pour enquête (anciens plans privés)

CH 001772-X A-1-JP-v.1997.0216
Dossier
1964 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Réquisition pour le registre foncier mention de précarité

CH 001772-X A-1-JP-v.1997.0217
Dossier
1969 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correction de la Route cantonale n°309 Daillens-Eclépens

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1287
Dossier
1967 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.

CH 001772-X A-1-E-v.1997.0072
Dossier
1910 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Contrats de services / abonnements

CH 001772-X A-1-E-v.1997.0073
Dossier
1950 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)

CH 001772-X A-1-RC-v.1997.0300
Dossier
1970 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

formulaires remplis

Grand livre 1980

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0450
Document
1980 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Eglise : réfection du clocher

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2014.0837
Dossier
1979 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procès-verbaux, plans, rapport archéologique, correspondance

Conventions diverses

CH 001772-X A-1-E-v.1997.0071
Dossier
1910 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Réparation du clocher de l'Eglise (1980)

CH 001772-X A-1-J-v.1997.0494
Dossier
1980 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"

Succession Delacuisine

CH 001772-X A-1-U-v.1997.0316
Dossier
1979 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Grand livre 1981

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0454
Document
1981 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Pièces annexes aux séances du Conseil général

CH 001772-X A-1-BB-v.1997.0046
Dossier
1965 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance

Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques

CH 001772-X A-1-GA-v.1997.0162
Dossier
1962 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2014.0803
Dossier
1959 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan directeur d'égouts (1959)

Procès-verbaux du Conseil général

CH 001772-X A-1-B-v.1997.0042
Dossier
1955 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Pièces annexes au Conseil général

CH 001772-X A-1-BB
Série
1815 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Registre des vacations

CH 001772-X A-1-FB-18
Dossier
1955 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Etang oxydation / contrat Rosset

CH 001772-X A-1-GB-v.1997.0194
Dossier
1972 - 1981

Fait partie de Daillens - Fonds publics

STEP

CH 001772-X A-1-FB-v.1997.0110
Dossier
1973 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

pièces comptables, décomptes

Viste du Préfet

CH 001772-X A-2-0-6-1-v.2014.0633
Document
1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Fiche de préparation

Grand livre 1982

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0453
Document
1982 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Collecteurs "A.F." : secteur forestier

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1192
Dossier
1964 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Budget

CH 001772-X A-2-1-1-1-v.2014.0619
Dossier
1982 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Epuration étangs d'oxydation : dossier général

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1149
Dossier
1980 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans, rapport justificatif, devis estimatif et mémoire téchnique

Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"

CH 001772-X A-1-GA-22-v.1997.0172
Sous-dossier
1982 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance

CH 001772-X A-1-C-v.1997.0060
Dossier
1978 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Epuration : Etudes comparatives

CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2017.1142
Dossier
1973 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)

Epuration : Plan transitoire des canalisations