Correspondance, listes de récapitulation des travaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-04-04
- Dossier
- 1965 - 1986
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
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Correspondance, statuts
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
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Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
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Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
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Acte d’origine
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Correspondance, plans
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
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Statuts
Projet d'agrandissement du port
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Plans
Défense grêle : groupement lémanique
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Correspondance, procès-verbaux, budgets
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
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Statuts
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Calculs hydrauliques, plans
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
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Correspondance, devis, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Correspondance
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
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Correspondance, devis, plan
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
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Plans
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
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Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
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Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
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Correspondance, devis, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Rapports de révision, correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
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Correspondance, autorisations, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
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Correspondance, budget, comptes
Aménagement du territoire de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
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Plans, photographies
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
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Permis
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
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Correspondance, plan
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
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Plans
Columbarium : concessions 1 à 25
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Liste
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
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Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
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Correspondance, devis, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Acte d’origine
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Correspondance
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Puits des Rannaux : zone de protection
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Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
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Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
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Correspondance, convention, servitude, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
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Correspondance, rapports d’inspection, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
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Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
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Plans
Assurances choses : gestion du portefeuille
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Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
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Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapport, plans
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plan
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
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Plans
Service de protection de la Jeunesse
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Correspondance
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Correspondance, décomptes