archivescommunales.ch

Etat sommaire du produit de l'impôt

Etat des contributions et défalcations

Assurance bâtiment et incendie

Avis d'entrée en apprentissage

Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey

Répertoire cadastral comprenant 232 folios

Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)

Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées

Répertoire cadastral comprenant 486 folios

Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins

Registre servant de minute pour les distributions faites en 1799 par les copropriétaires des biens communs de Begnins aux individus de leur corps à titre d'élargissement. Ledit registre servant aussi de minute pour les comptes de liquidations et les actes soit cédules qui sont la suite de cette distribution et élargissement

Registre servant de minute pour les distributions faites en 1799 par les copropriétaires des biens communs de Begnins aux individus de leur corps à titre d'élargissement. Ledit registre servant aussi de minute pour les comptes de liquidations et les actes soit cédules qui sont la suite de cette distribution et élargissement

Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel

Registre des passations à record établies par le Conseil de Begnins. Registre servant à inscrire les noms des citoyens absents aux assemblées primaires communales ou refusant charge (un seul nom inscrit, année 1808)

Registre des passations à record établies par le Conseil de Begnins. Registre servant à inscrire les noms des citoyens absents aux assemblées primaires communales ou refusant charge (un seul nom inscrit, année 1808)

Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs

Livre des bornages et déviances des chemins publics et place de Commune vérifié par le Notaire Fer, Commissaire-arpenteur

Plan général et géométrique du territoire de Begnins levé par les Commissaires De Saillaux père et fils

Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634

Plan cadastral du territoire de la Commune de Begnins levé par le Commissaire-arpenteur Chamot

Répertoire du cadastre de Begnins (taxes vénales)

Registre des taxes vénales

Répertoire cadastral comprenant 610 biens-fonds, établis d'après les plans levés de 1926 à 1928 puis entrés en vigueur en 1933

Route de Nyon à la Vallée de Joux : traversée de Begnins

Chemin de dévestiture tendant dès la route Nyon-La Vallée à la Pinsabine

Route cantonale no 22 de Nyon au Brassus : correction entre Vich et Begnins

Routes, ponts et chaussées. Projets divers.

Route tendant de Begnins à Vich. Plan

Plan du chemin tendant de la route de Begnins, Burtigny en Clavelière

Construction du chemin de Combe-Valière. Plan d'abornement, tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Begnins

Routes cantonales : délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la commune

Pont du moulin à Collet

Projet pour la correction de 204 toises entre le Chemin de Begnins à Bassins (entre Begnins et la partie supérieure reconstruite au moulin à Collet)

Syndicat du remaniement parcellaire de Begnins (2ème secteur)

Projet d'égouts aux lieux-dits "Au Fort", "Au Village"

Construction d'une canalisation pour l'évacuation des eaux de surface aux lieux-dits "A Cottens" et "Sous Begnins"

Construction de collecteurs d'eaux usées et claires aux lieux-dits "Champ David", "Le Désert", "La Loye", "Cottens"

Cours d'eau : entretien des endiguements

Eau, fontaines, conduites

Toisage des passages et conduites d'eau de la première source du Terreau des Fontanettes et suivantes

Plan pour servir à obtenir l'autorisation de déplacer un bief et réparer un canal au lieu-dit "Moulin à Collet"

Construction d'un égout au lieu-dit "En Fleuri". Plan

Plan directeur des égouts

Echange d'eau entre le Seigneur du Martherey et de Clavellière (Original et brouillon)

Plan du pont de Collet passant par l'ancienne route conduisant vers la Tuffière (démoli par les eaux en 1845)

Eaux des Begnins : construction d'un réservoir, conduites d'amenée et de distribution

Plans du réseau d'eau aux lieux-dits "Place de l'Ecu", "Croisée près Bella-Vista", "Place du Collège"

Concessions d'eau

Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)

Construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires aux lieux-dits "Le Désert-Cottens"

Construction de collecteurs d'eaux usées et claires à la Route de Burtigny, Chemin de la Colette, Route de Saint-Cergue

Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)

Temple

Chalets d'alpage. Devis, plans

Aménagement d'un garage pour la Société des auto-transporteurs du pied du Jura vaudois (SAPJV)

Temple

Ancienne maison de ville : acquisition par la Commune (1694), construction d'une salle pour les archives (1781 ca), réparations (1816), façades (1908 ca)

Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale

Ecole : construction d'un escalier

Ecu Vaudois

Chambre d'arrêt, prison

Commission de salubrité

Forêt de la Combe de Begnins : reboisement

Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe

Forêts communales : révision d'aménagement

Forêt communale de la Combe : révision de 1932

Plan de révision et d'aménagement des forêts communales

Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe

Règlement sur l'exercice de la justice

Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud

Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses

Règlement du Conseil communal

Règlement d'Administration et règlement de police

Règlement pour le cantonnier communal

Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire

Règlement sur le service de déneigement

Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste

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Etat sommaire du produit de l'impôt

Etat des contributions et défalcations

Impôt communal

Arrêté d'imposition

Assurance maladie et accident

Assurance bâtiment et incendie

Assurance infantile

Avis d'entrée en apprentissage

Assurance chômage obligatoire

Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey

Répertoire cadastral comprenant 232 folios

Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)

Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées

Répertoire cadastral comprenant 486 folios

Registre des taxes vénales

Répertoire des propriétaires

Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins

Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel

Registre des passations à record établies par le Conseil de Begnins. Registre servant à inscrire les noms des citoyens absents aux assemblées primaires communales ou refusant charge (un seul nom inscrit, année 1808)

Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs

Livre des bornages et déviances des chemins publics et place de Commune vérifié par le Notaire Fer, Commissaire-arpenteur

Plan général et géométrique du territoire de Begnins levé par les Commissaires De Saillaux père et fils

Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634

Plan cadastral du territoire de la Commune de Begnins levé par le Commissaire-arpenteur Chamot

Répertoire du cadastre de Begnins (taxes vénales)

Registre des taxes vénales

Répertoire cadastral comprenant 610 biens-fonds, établis d'après les plans levés de 1926 à 1928 puis entrés en vigueur en 1933

Route de Nyon à la Vallée de Joux : traversée de Begnins

Chemin de dévestiture tendant dès la route Nyon-La Vallée à la Pinsabine

Route cantonale no 22 de Nyon au Brassus : correction entre Vich et Begnins

Routes, ponts et chaussées. Projets divers.

Route tendant de Begnins à Vich. Plan

Plan du chemin tendant de la route de Begnins, Burtigny en Clavelière

Construction du chemin de Combe-Valière. Plan d'abornement, tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Begnins

Routes cantonales : délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la commune

Pont du moulin à Collet

Projet pour la correction de 204 toises entre le Chemin de Begnins à Bassins (entre Begnins et la partie supérieure reconstruite au moulin à Collet)

Syndicat du remaniement parcellaire de Begnins (2ème secteur)

Projet d'égouts aux lieux-dits "Au Fort", "Au Village"

Construction d'une canalisation pour l'évacuation des eaux de surface aux lieux-dits "A Cottens" et "Sous Begnins"

Construction de collecteurs d'eaux usées et claires aux lieux-dits "Champ David", "Le Désert", "La Loye", "Cottens"

Cours d'eau : entretien des endiguements

Eau, fontaines, conduites

Toisage des passages et conduites d'eau de la première source du Terreau des Fontanettes et suivantes

Plan pour servir à obtenir l'autorisation de déplacer un bief et réparer un canal au lieu-dit "Moulin à Collet"

Construction d'un égout au lieu-dit "En Fleuri". Plan

Plan directeur des égouts

Echange d'eau entre le Seigneur du Martherey et de Clavellière (Original et brouillon)

Plan du pont de Collet passant par l'ancienne route conduisant vers la Tuffière (démoli par les eaux en 1845)

Eaux des Begnins : construction d'un réservoir, conduites d'amenée et de distribution

Plans du réseau d'eau aux lieux-dits "Place de l'Ecu", "Croisée près Bella-Vista", "Place du Collège"

Concessions d'eau

Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)

Construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires aux lieux-dits "Le Désert-Cottens"

Construction de collecteurs d'eaux usées et claires à la Route de Burtigny, Chemin de la Colette, Route de Saint-Cergue

Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)

Temple

Chalets d'alpage. Devis, plans

Aménagement d'un garage pour la Société des auto-transporteurs du pied du Jura vaudois (SAPJV)

Temple

Ancienne maison de ville : acquisition par la Commune (1694), construction d'une salle pour les archives (1781 ca), réparations (1816), façades (1908 ca)

Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale

Ecole : construction d'un escalier

Ecu Vaudois

Chambre d'arrêt, prison

Commission de salubrité

Forêt de la Combe de Begnins : reboisement

Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe

Forêts communales : révision d'aménagement

Forêt communale de la Combe : révision de 1932

Plan de révision et d'aménagement des forêts communales

Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe

Règlement sur l'exercice de la justice

Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud

Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses

Règlement du Conseil communal

Règlement d'Administration et règlement de police