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Notices descriptives
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Acquisition d'une parcelle comprenant un parking

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 114-P+R07
  • Pièce
  • 2015 - 2016
  • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2015 27 novembre Extrait des délibérations
2016 19 janvier Rapport-Préavis de la réponse au postulat intitulé "De l'opportunité d'un parking déjà existant"
2016 20 février Rapport
2016 15 mars Extrait des délibérations

Autorisations générales de plaider

2014 6 mars Préavis sur des autorisations générales de plaider pour la législature 2011-2016
2014 16 avril Rapport
2014 21 mai Extrait des délibérations

Fondation Halle des Bosquets

2015 26 février Rapport-Préavis sur l'acceptation à titre gratuit d'une surface de 444 m2 de la parcelle 327 du cadastre de Vevey sise chaussée de la Guinguette (halles des Bosquets), la constitution d'un droit de superficie en faveur de la Fondation Halle des Bosquets, l'octroi d'un cautionnement et la réponse au postulat intitulé "Un espace pour le Cadratin"
S.d. Rapport

Construction de collège du cycle secondaire de Gilamont

2015 19 février Préavis sur une demande de crédit d'ouvrage pour la construction de collège du cycle secondaire de Gilamont et une demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3
S.d. Rapport
2015 7 septembre Extrait des délibérations

Gestion du parcage sur la place du Marché

2014 20 février Préavis sur la gestion du parcage sur la place du Marché : mesure de l'occupation et information au public
S.d. Rapport
2014 21 mai Extrait des délibérations

Intégration

2016 8 janvier Rapport-Préavis de la réponse au postulat intitulé "D'Humain à Humain"
2016 16 février Rapport
2016 15 mars Extrait des délibérations

Comptes communaux de 2016

2017 8 mai Préavis pour approuver les comptes communaux de l'exercice 2016
2017 1 juin Rapport
2017 16 juin Extrait des délibérations

Comptes communaux de l’exercice 2017

2018 7 mai Préavis pour approuver les comptes communaux de l'exercice 2017
2018 18 juin Rapport
2018 28 juin Extrait des délibérations

Audit financier et organisationnel

2019 19 février Préavis concernant l'audit financier et organisationnel – Crédit supplémentaire au budget 2019 (2019/P06) (clause d’urgence art. 52 du règlement du Conseil communal, dépôt du préavis et rapport de la commission durant la même séance)
2019 21 mars Rapport
2019 28 mars Extrait des délibérations

Motions et postulats en suspens

2015 10 février Préavis sur l'état des motions et postulats en suspens et des demandes de prolongation de délais
2015 5 mai Rapport
2015 28 mai Extrait des délibérations

Parc d’ébats pour chiens

2019 21 janvier Rapport-préavis en réponse au postulat intitulé « Un parc d’ébats qui fait débat »
S.d. Rapport
2019 28 mars Extrait des délibérations

Budget et arrêté d'imposition

S.d. Rapport sur le postulat intitulé "Budget et arrêté d'imposition : postulat pour tenter de sortir de l'impasse"

Emprunt par le Groupement forestier de la Veveyse

2016 21 janvier Préavis sur l'octroi d'un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d'un emprunt unique de 280'000 Fr. à contracter par le Groupement forestier de la Veveyse pour la construction d'un couvert bois-énergie à Corsier-sur-Vevey
S.d. Rapport
2016 15 mars Extrait des délibérations

Commission de gestion 2016

S.d. Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2016
2017 16 juin Extrait des délibérations

Crédits supplémentaires

2016 21 janvier Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série
2016 29 février Rapport
2016 15 mars Extrait des délibérations

Plan partiel d'affectation (PPA) Cour aux marchandises

2015 22 janvier Préavis sur un Plan partiel d'affectation (PPA) Cour aux marchandises et rapport d'impact sur l'environnement
2015 8 mai Rapport
2015 27 octobre Rapport complémentaire
2015 6 novembre Extrait des délibérations

Motions et postulats en suspens

2014 10 février Préavis sur l'état des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais
S.d. Rapport
2014 21 mai Extrait des délibérations

Demande de crédit pour une balayeuse

2017 20 février Préavis sur une demande de crédit pour l'acquisition d'une balayeuse moyenne aspiratrice
S.d. Rapport
2017 22 mai Extrait des délibérations

Mise à jour de l'informatique communale

2019 14 janvier Préavis pour la mise à jour du système d’exploitation, des logiciels bureautiques et de la messagerie sur les postes de travail de l’administration communale
2019 18 février Rapport
2019 28 mars Extrait des délibérations

Demande d'un crédit d'ouvrage pour la restauration et la transformation du théâtre de l'Oriental

2012 9 février Préavis sur une demande d'un crédit d'ouvrage pour la restauration et la transformation du théâtre de l'Oriental, centre d'art scénique, propriété communale rue d'Italie 22
2012 30 avril Rapport
2012 28 avril Rapport de minorité
2012 15 mai Extrait des délibérations

Motions et postulats en suspens

2013 14 février Préavis sur l'état de l'étude des motions et postulats en suspens et des demandes de prolongation de délais
2013 8 mars Rapport
2013 28 mars Extrait des délibérations

Plafond d'endettement

2015 15 janvier Préavis sur une augmentation du plafond d'endettement pour la fin de la législature 2011-2016 et fixation d'un nouveau plafond d'endettement net
2015 4 mars Rapport
2015 16 mars Extrait des délibérations

Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires

2016 7 janvier Préavis sur le règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fond
S.d. Rapport
2016 20 juin Extrait des délibérations

Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires

2017 10 février Préavis sur un règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fond
S.d. Rapport
2017 22 mai Extrait des délibérations

Réseaux communaux de canalisations et routes

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 122-P+R02
  • Pièce
  • 2018 - 2019
  • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2018 17 décembre Préavis pour une demande de crédit de Fr. 770'000.- pour l’entretien 2019 des réseaux communaux de canalisations et routes
S.d. Rapport
2019 28 mars Extrait des délibérations

Auditorium Stravinski

2012 2 février Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux d'assainissement des installations scéniques et acoustiques de l'Auditorium Stravinski
2012 21 mars Rapport
2012 2 avril Extrait des délibérations

Stade régional d'athlétisme de la Saussaz

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 109-P+R02
  • Pièce
  • 2013 - 2014
  • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2013 12 décembre Préavis sur la participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional d'athlétisme de la Saussaz
2014 17 février Rapport
2014 14 mars Extrait des délibérations

Fondation Vevey, Ville d'Images

2015 15 janvier Préavis sur une demande de transfert de crédit budgétaire afin d'assurer l'autonomisation de la Fondation Vevey, Villes d'images
2015 19 février Rapport
2015 16 mars Extrait des délibérations

Demande de crédit

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 114-P+R02
  • Pièce
  • 2015 - 2016
  • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2015 1 décembre Préavis sur une demande de crédit pour l'acquisition d'une balayeuse moyenne aspiratrice
S.d. Rapport
2016 15 mars Extrait des délibérations

Ex-EPA

2013 10 janvier Préavis sur l'immeuble sis à la rue d'Italie 56, rue du Collège 13, 15 "dit de l'ex-EPA", sur une demande d'un crédit d'ouvrage pour financer la transformation de l'immeuble, l'octroi d'un droit de superficie ainsi qu'un cautionnement à la Fondation pour l'aide mé-dico-sociale dans le Chablais, le Pays-d'Enhaut et la Riviera, la réponse au postulat intitulé "Le prix à payer"
S.d. Rapport
2013 1 mars Extrait des délibérations

Prescriptions communales spéciales en lien avec le logement

2018 8 janvier Préavis sur les prescriptions communales spéciales en lien avec le Règlement sur les conditions d’occupation des logements construits ou rénovés avec l’appui financier des pouvoirs publics (RCOL) du 24 juillet 1991 et avec le Règlement sur les conditions d’occupation des logements à loyers modérés (RCOLLM) du 17 janvier 2007
2018 24 février Rapport
2018 15 mars Extrait des délibérations

Motions et postulats en suspens

2012 9 février Préavis sur l'état de l'étude des motions et postulats en suspens et des demandes de prolongation de délais
2012 26 avril Rapport
2012 15 mai Extrait des délibérations

Motions et postulats en suspens

2017 10 février Préavis sur l'état de l'étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais
2017 23 mars Rapport
2017 22 mai Extrait des délibérations

Construction d'une centrale de chauffage à distance (CAD)

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 111-P+R01
  • Pièce
  • 2014 - 2015
  • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2014 15 janvier Préavis sur l'octroi d'un droit de superficie en faveur du Groupe E grevant la parcelle 1561 du cadastre de Vevey pour la construction d'une centrale de chauffage à distance (CAD), la réponse à la motion intitulée "Avenir du tir à Gilamont"et la réponse au postulat intitulé "Centrale de chauffe de Gilamont – quelques raisons de douter de la pertinence"
2015 4 mars Rapport
2015 16 mars Extrait des délibérations

Budget communal pour 2014

2014 9 janvier Préavis pour approuver le budget communal pour 2014
2014 23 janvier Rapport
2014 31 janvier Extrait des délibérations

Rénovation du terrain de football du site de La Veyre

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 122-P+R01
  • Pièce
  • 2018 - 2019
  • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2018 17 décembre Préavis pour une demande de crédit d’ouvrage de Fr. 700'000.- pour la rénovation du terrain de football du site de La Veyre
S.d. Rapport
2019 28 mars Extrait des délibérations

Mun's en bref

2012 4 décembre Communication concernant Mun's en bref période du 30 octobre au 30 novembre 2012

Ouverture d'un compte d'attente pour la gestion des déchets

2012 29 novembre Communication concernant l'ouverture d'un compte d'attente pour les études, d'une part, du financement de la gestion des déchets urbains par l'introduction du principe de causalité et, d'autre part, de l'organisation des collectes et du choix des équipements publics

Fusions et/ou gouvernance régionale

2012 26 novembre Communication concernant l'étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera

Plan des investissements 2011-2016

2012 29 novembre Communication concernant le plan des investissements 2011-2016 réactualisé au 29 novembre 2012

Incivilités

2012 20 novembre Communication concernant la mise en œuvre des conclusions du rapport-préavis 04/2011 du 24 février 2011, en réponse à la motion intitulée "Vevey, Ville propre" sur la création d'un poste de délégué à l'incivilité

Projet territoire Suisse

2012 4 novembre Interpellation intitulée "Qui pilote le projet territoire Suisse ?"
2012 6 décembre Communication de la réponse à l'interpellation

Envoi des communiqués de presse

2012 25 octobre Communication concernant l'envoi des communiqués de presse aux Conseillers communaux en même temps qu'aux médias

Protection des arbres

2012 25 octobre Communication concernant l'entrée en vigueur du règlement communal sur la protection des arbres

Plan des investissements 2011-2016

2013 5 décembre Communication concernant le plan des investissements 2011-2016 réactualisé au 28 novembre 2013

Qualité de l'eau

2012 28 août Interpellation intitulée "la qualité de l'eau du Manneken-Pis de Noville"
2012 25 octobre Communication de la réponse à l'interpellation

Stationnement

2018 6 décembre Communication de la réponse à l'interpellation de M. Thierry Assaf intitulée "Vevey, stationnement : Blocage psychologique ?"

Scouts

2012 6 septembre Interpellation intitulée "Scouts : toujours!"
2012 25 octobre Communication de la réponse à l'interpellation

Nouveaux chefs de services

2017 27 novembre Communication concernant la nouvelle cheffe de service de la Direction des affaires sociales, du logement et de l'intégration et le nouveau chef de service de la Direction des finances

Installations sportives

2013 7 novembre Interpellation intitulée "Vevey soigne ses sociétés sportives !"
2013 28 novembre Communication de la réponse à l'interpellation

Aménagement du quai Perdonnet

2010 22 avril Interpellation intitulée "Plus de convivialité sur le quai Perdonnet"
2012 27 septembre Communication concernant l'aménagement du quai Perdonnet

Énergie

2017 27 novembre Communication concernant la mise en place d'un outil de suivi et de planification énergétiques territoriaux financé par l'Office fédéral de l'énergie

Mun's en bref

2012 24 septembre Communication concernant Mun's en bref, période du 28 août au 24 septembre 2012

Heure d'hiver

2013 7 novembre Interpellation intitulée "Vevey et son heure d'hiver !" déposée par le PLR
2013 20 novembre Communication de la réponse à l'interpellation

Développement durable

2012 27 septembre Communication concernant le développement durable

Incivilités au jardin Doret

2013 7 novembre Interpellation intitulée "Doret bis repetita"
2013 28 novembre Communication concernant le rapport du Groupe de travail sur les incivilités (GTI) au sujet du jardin Doret et réponse à l'interpellation

Situation sanitaire des arbres

2015 24 novembre Communication concernant l'état de situation sanitaire des arbres, coupe de frênes - forêt des Bosquets, parcelle privée communale 363, bosquet des Ruerettes, parcelle privée communale 1102

Espaces verts

2017 23 novembre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "Des espaces verts beaux et bons pour la santé !"

Mun's en bref

2012 27 août Communication concernant Mun's en bref, période du 12 juin au 27 août 2012

Relogement des troupes scouts

2013 31 octobre Communication concernant une solution de relogement pour les troupes scouts "Scanavin" et du "Vieux Mazel"

Easyvote

2015 19 novembre Communication concernant Easyvote - campagne de sensibilisation

Pesticides dans les vins

2017 30 octobre Communication de la réponse complémentaire à l'interpellation intitulée "Trinquons aux résidus"

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