Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 122-P+R06
Titre
Audit financier et organisationnel
Date(s)
- 2019 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2019 19 février Préavis concernant l'audit financier et organisationnel – Crédit supplémentaire au budget 2019 (2019/P06) (clause d’urgence art. 52 du règlement du Conseil communal, dépôt du préavis et rapport de la commission durant la même séance)
2019 21 mars Rapport
2019 28 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté tel qu'amendé à la quasi-unanimité