Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 114-P+R07
Titre
Acquisition d'une parcelle comprenant un parking
Date(s)
- 2015 - 2016 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulat de Stéphane Molliat
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2015 27 novembre Extrait des délibérations
2016 19 janvier Rapport-Préavis de la réponse au postulat intitulé "De l'opportunité d'un parking déjà existant"
2016 20 février Rapport
2016 15 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 2 voix contre le 27 novembre 2015 puis le 15 mars 2016, 1 voix contre