- CH 001772-X A-2-6-v.2014.0933
- Dossier
- 1990 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
contient arbre généalogique de la famille Cailler 1890
Convention-vente avec la régie Fédérale des alcool
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies de photographies de bâtiments, d'événements et d'habitants de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correction de la Route cantonale n°309 Daillens-Eclépens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
dossier 1/2 : janvier à mai 1955
dossier 2/2 : juin à décembre 1955
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Est groupé par thématique:
A: assurances, agriculture, AVS, assistance, allocations familiales
B: banques, bâtiments communaux, bâtiments (inspection), bourse des pauvres
C: chancellerie d'état, chemins, constructions, commerce
D: denrées, domaines
E: électricité, écoles, eaux, Eglises, Etat-civil
F: Fonctionnaires communaux, forêts, finances (département des), feu (service du)
H: habitants (contrôle des), hygiène
I: impôts, intérieur (département de l'), industrie
J: justice et police (département de...)
M: militaires (affaires...)
N: neige
O: oeuvres de bienfaisance
P: police, PTT, préfecture, poids et mesures
R: ramonage, recette de l'Etat, registre civique, registre foncier, routes
S: sociétés, services sanitaires
T: titres, travaux publics, travail (office du), tombolas et lotos, jass au cochon et questions semblables
V: viandes (inspection des), votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Correspondance diverse, notamment: aide sociale, constat de police, Asile du Jura, affaires de faillites. Rapports du garde champêtre, inventaires de biens, comptes, tableaux de répartition des dixièmes, acte de vente d'une parcelle.
Rapport du garde champêtre, extrait de jugement de divorce, armoiries de Daillens, travaux publics, arrêté d'imposition, actes d'origine.
Ces fourres contiennent souvent des pièces probatoires parmi de nombreuses circulaires.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Etat civil, extraits de procès-verbaux, mais principalement des circulaires et courriers manuscrits divers.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Est groupé par thématique:
A: assurances, agriculture, AVS, assistance, allocations familiales
B: banques, bâtiments communaux, bâtiments (inspection), bourse des pauvres
C: chancellerie d'état, chemins communaux, commerce
D: denrées, domaines
E: électricité, écoles, eaux, Eglises, Etat-civil
F: Fonctionnaires communaux, forêts, finances (département des), feu (service du)
H: habitants (contrôle des)
I: impôts, intérieur (département de l'), industrie
J: justice et police (département de...)
M: militaires (affaires...)
O: oeuvres de bienfaisance
P: police, PTT, préfecture, poids et mesures
R: ramonage, recette de l'Etat, registre civique, registre foncier, routes
S: sociétés, services sanitaires
T: titres, travaux publics, travail (office du), tombolas et lotos, jass au cochon et questions semblables
V: viandes (inspection des), votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Principalement au sujet des compositions des commissions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Dossier 1/2 : janvier à juillet 1956
Dossier 2/2 : août à décembre 1956
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Correspondance à Département des travaux publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre informant l'association d'une subvention en leur faveur de la part de la Commune
Correspondance avec les sociétés locales
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance de l'Assistance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance de l'Assistance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance isolée concernant le cadastre
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, actes, conventions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Correspondances, actes, conventions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Pour : LL.EE. de Berne
A cause de : La seigneurie de Daillens, tenue par noble et vertueux Jean-François Paschoud, moderne seigneur de Daillens
Par : Divers particuliers
Rière : La seigneurie de Daillens
Commissaire : (Jean-)F(rançois) Crud, bourgeois de Grancy, notaire
Remarques : Répertoire des noms de lieux et de personnes en tête du volume
La première page est placée à la fin de l'index, avec le sommaire des censes
Description des droits et privilèges dudit Paschoud
Reliure en fort mauvais état
Renvois à un plan visuel
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
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notamment plans
Cure : installation du chauffage central
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Correspondance
Daillens : aménagement du "centre du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Décharge communale : décharge inerte de classe II
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport et plans
Décharges inertes d'Arneys 1 et 2 : examen systématique des risques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports d'enquêtes
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Demandes de permis de construire (plans isolés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste nominative par année
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Deux channes offertes par François Charlet, Grand Gouverneur, à la commune de Daillens en 1779
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Deux drapeaux aux armoiries de la Commune, deux drapeaux suisses et un drapeau vaudois
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Convention, plans
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Diverses pièces [pièces comptables]
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Remaniement / Routes, Terrains / Eaux, Égouts, Déchets / Pompiers, PC / Machines / Divers, Bureaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment copie de procès-verval, budgets de fonctionnement et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, contrats d'entretiens, comptes de fonctionnement et convention
Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Drainage des marais : Champs Moterex, Les Vernettes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Eclairage public : Le Bourquin
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment devis, contrats et avis d'enquête
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux, plans, rapport archéologique, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Listes de candidats, convocations, recours, décisions
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Procès-verbaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
procès-verbaux, quelques listes électorales
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Enquête sur les déchets collectés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
formulaires remplis
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)
Epuration : Essai de coloration
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport sur une étude agronomique pour le traitement et la valorisation des boues d'épuration concernant la station d'épuration de Daillens
Epuration : Etudes comparatives
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)
Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
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Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
Epuration : Plan transitoire des canalisations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents relatifs à la gestion des eaux usées, aux essais de colorations et aux canalisations (notamment plan et rapport)
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
Epuration : Traitement des boues
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bilans de l'épuration vaudoise de 2002, concernant les sources de la Molomba, suivi de l'aquifère et des mesures hydrologiques
Epuration : voyage d'étude en Bavière
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport du voyage d'étude sur les étangs d'oxydation